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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005116199

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

#xa0; septembre 1999   ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :   EN FAIT     Le requérant est un ressortissant italien, né en 1919 et résidant à Cerreto

Source officielle
CC

civ2

61372503cd5801467741a3fb

Cassation

12 juillet 2007

12 juillet 2007

cérébrale, tension qui se déduit des circonstances de l'accident et du témoignage produit ; que, comme l'explique un expert, l'accident est survenu à une période foetale de très haut risque pour le cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1028DEC003483097

Admin. suprême

28 octobre 1997

28 octobre 1997

xa0;       de la requête N° 34830/97                    présentée par Giovanni Cerqueti

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1646

Admin. suprême

3 février 2009

3 février 2009

En 2001, des médecins-experts recommandèrent notamment qu’il subisse une opération du cerveau et, en 2007, à sa sortie de l’hôpital, les médecins firent clairement savoir qu’il devait être placé sous surveillance

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65b40735753f879640d60a4e

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Des lésions vasculaires dégénératives du cerveau étaient constatées par IRM. Lors d’une hospitalisation du 13 juillet 2019, il a été constaté une dégradation des fonctions supérieures.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2604547_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Il a également évoqué, de manière imprécise avoir « deux points au cerveau liées à la circulation sanguine ». La préfète du Rhône n’était ni présente, ni représentée.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008079165

Admin. suprême

19 novembre 1999

19 novembre 1999

de ses troubles ; qu'à l'initiative de son médecin traitant, Mme X... a fait l'objet ultérieurement d'autres examens, et notamment d'un scanner crânien qui a fait apparaître une tumeur kystique au cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92994

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

personne de son syndic en exercice, Monsieur Jean Baptiste X..., né le 20 juillet 1947 à MARSEILLE, demeurant ... 20200 BASTIA 7 Avenue Maréchal Sébastiani 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Vanina CERVONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90234

Appel

6 février 2013

6 février 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX FEVRIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Compagnie d'assurances AMV ASSURANCE Prise en la personne de son représentant légal Rue Miguel Cerventes

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501101_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

B soutient être entré en France en 1974, avoir ses 7 enfants et ses 3 petits-enfants sur le territoire français, y être intégré, présenter une sclérose en plaques et un caillot sanguin au cerveau l'exposant

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02454_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Toutefois, si le rapport d'autopsie qu'il produit mentionne une encéphalite sévère, une septicémie sévère et une inflammation sévère du cerveau comme cause du décès, rien ne permet de faire de lien avec

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68df5d714a4e15bf2fe4fa1a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

jugement de première instance relatives aux frais irrépétibles et aux dépens, et de condamner l'intimée aux dépens de première instance et d'appel, avec droit de recouvrement direct au profit de Me Cerveau-Colliard

Source officielle
TJ

Chambre des référés

662692a31329eb3db7c03e13

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

SLB2 immatriculée au RCS de GRASSE sous le n° 847 487 923 [Adresse 9] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Frédéric CERVEAUX de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514893_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

vasculaire cérébral massif, caractérisé par un hématome cérébral volumineux et une pression intracrânienne très élevée, laquelle est à l’origine de lésions ischémiques et de nécroses définitives du cerveau

Source officielle
TJ

Chambre civile

69fe51a4cdc6046d47177cde

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

IMPER CORSE, inscrit au RCS d’[Localité 2] sous le numéro 347 383 754, domicilié es-qualité audit siège né le 17 Décembre 1966 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] Rep/assistant : Me Pierre dominique CERVETTI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005111499

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

le 20 septembre 1999   ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :   EN FAIT     Le requérant est un ressortissant italien, né en 1910 et résidant à Cerreto

Source officielle
CC

civ1

613722eacd5801467740325a

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

conduire l'expert judiciaire à formuler des conclusions hypothétiques ; Qu'en se déterminant ainsi, alors que le rapport de l'expert énonçait que "les secteurs de soudure fissurée présentés au cabinet Cerutti

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005112699

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

septembre   1999   ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :   EN FAIT     La requérante est une ressortissante italienne, née en 1941 et résidant à Cerreto

Source officielle
CA

13e chambre

6034d76b6ca8060262560486

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

0 3 19 [Adresse 1] [Adresse 7] Représentée par Me Olivier AMANN, avocat Postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 116 - N° du dossier 756 et par Me MASSON, avocat plaidant SA CABINET CERUTTI

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e897f06d821fc8a3c655f8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Une nouvelle fiche de poste a ainsi été communiquée au titre du poste de "monteur cylindres CERUTTI" , et non plus "monteur cylindres TECMO/CERRUTTI", accompagnée de diverses photographies de sorte que

Source officielle

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