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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005116199
30 novembre 2000
30 novembre 2000
#xa0; septembre 1999 ; Après avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Le requérant est un ressortissant italien, né en 1919 et résidant à Cerreto
Source officielleciv2
61372503cd5801467741a3fb
12 juillet 2007
12 juillet 2007
cérébrale, tension qui se déduit des circonstances de l'accident et du témoignage produit ; que, comme l'explique un expert, l'accident est survenu à une période foetale de très haut risque pour le cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1028DEC003483097
28 octobre 1997
28 octobre 1997
xa0; de la requête N° 34830/97 présentée par Giovanni Cerqueti
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1646
3 février 2009
3 février 2009
En 2001, des médecins-experts recommandèrent notamment qu’il subisse une opération du cerveau et, en 2007, à sa sortie de l’hôpital, les médecins firent clairement savoir qu’il devait être placé sous surveillance
Source officielle2ème chambre 2ème section
65b40735753f879640d60a4e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Des lésions vasculaires dégénératives du cerveau étaient constatées par IRM. Lors d’une hospitalisation du 13 juillet 2019, il a été constaté une dégradation des fonctions supérieures.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2604547_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Il a également évoqué, de manière imprécise avoir « deux points au cerveau liées à la circulation sanguine ». La préfète du Rhône n’était ni présente, ni représentée.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008079165
19 novembre 1999
19 novembre 1999
de ses troubles ; qu'à l'initiative de son médecin traitant, Mme X... a fait l'objet ultérieurement d'autres examens, et notamment d'un scanner crânien qui a fait apparaître une tumeur kystique au cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92994
4 novembre 2015
4 novembre 2015
personne de son syndic en exercice, Monsieur Jean Baptiste X..., né le 20 juillet 1947 à MARSEILLE, demeurant ... 20200 BASTIA 7 Avenue Maréchal Sébastiani 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Vanina CERVONI
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90234
6 février 2013
6 février 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX FEVRIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Compagnie d'assurances AMV ASSURANCE Prise en la personne de son représentant légal Rue Miguel Cerventes
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501101_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
B soutient être entré en France en 1974, avoir ses 7 enfants et ses 3 petits-enfants sur le territoire français, y être intégré, présenter une sclérose en plaques et un caillot sanguin au cerveau l'exposant
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02454_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Toutefois, si le rapport d'autopsie qu'il produit mentionne une encéphalite sévère, une septicémie sévère et une inflammation sévère du cerveau comme cause du décès, rien ne permet de faire de lien avec
Source officielle1ère chambre civile A
68df5d714a4e15bf2fe4fa1a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
jugement de première instance relatives aux frais irrépétibles et aux dépens, et de condamner l'intimée aux dépens de première instance et d'appel, avec droit de recouvrement direct au profit de Me Cerveau-Colliard
Source officielleChambre des référés
662692a31329eb3db7c03e13
18 avril 2024
18 avril 2024
SLB2 immatriculée au RCS de GRASSE sous le n° 847 487 923 [Adresse 9] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Frédéric CERVEAUX de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514893_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
vasculaire cérébral massif, caractérisé par un hématome cérébral volumineux et une pression intracrânienne très élevée, laquelle est à l’origine de lésions ischémiques et de nécroses définitives du cerveau
Source officielleChambre civile
69fe51a4cdc6046d47177cde
5 janvier 2026
5 janvier 2026
IMPER CORSE, inscrit au RCS d’[Localité 2] sous le numéro 347 383 754, domicilié es-qualité audit siège né le 17 Décembre 1966 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] Rep/assistant : Me Pierre dominique CERVETTI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005111499
30 novembre 2000
30 novembre 2000
le 20 septembre 1999 ; Après avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Le requérant est un ressortissant italien, né en 1910 et résidant à Cerreto
Source officielleciv1
613722eacd5801467740325a
24 juin 1997
24 juin 1997
conduire l'expert judiciaire à formuler des conclusions hypothétiques ; Qu'en se déterminant ainsi, alors que le rapport de l'expert énonçait que "les secteurs de soudure fissurée présentés au cabinet Cerutti
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005112699
30 novembre 2000
30 novembre 2000
septembre 1999 ; Après avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT La requérante est une ressortissante italienne, née en 1941 et résidant à Cerreto
Source officielle13e chambre
6034d76b6ca8060262560486
15 septembre 2016
15 septembre 2016
0 3 19 [Adresse 1] [Adresse 7] Représentée par Me Olivier AMANN, avocat Postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 116 - N° du dossier 756 et par Me MASSON, avocat plaidant SA CABINET CERUTTI
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655f8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Une nouvelle fiche de poste a ainsi été communiquée au titre du poste de "monteur cylindres CERUTTI" , et non plus "monteur cylindres TECMO/CERRUTTI", accompagnée de diverses photographies de sorte que
Source officiellePage 21 sur 73