CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 826 résultats pour « Cerda »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723e8cd5801467740fbe9

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Cédras, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Dupertuys, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038199508

—

21 décembre 2018

21 décembre 2018

Avenant à l'accord expérimental relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la CELDA

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1RD030

Cassation

25 mars 2013

25 mars 2013

Il est représenté à l'audience par Me Cerda, substituant Me Rebstock, conformément aux dispositions de l'article R. 40-5 du code de procédure pénale ; Sur le rapport de Mme le conseiller Leroy-Gissinger

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e3ac25a97f0381f53b0

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

La société ENERIA forme des appels en garantie à l'encontre de AIA-CERA, MIS et CEGELEC.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044274305

—

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Accord collectif sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) de la Société CERBA PATH

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049965406

—

18 juin 2024

18 juin 2024

Accord portant sur la définition de l'augmentation exceptionnelle au bénéfice et sur les modalités de partage de la valeur - CELDA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051339721

—

31 août 2022

31 août 2022

Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la CELDA du 25/07/2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045161747

—

14 janvier 2022

14 janvier 2022

Accord sur les NAO 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la CELDA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043318894

—

23 février 2021

23 février 2021

Accord sur les NAO 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la CELDA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037806505

—

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et des membres du CHSCT de la CELDA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037083476

—

4 mai 2018

4 mai 2018

ACCORD DE METHODE POUR LE PERSONNEL DE L'ASSOCIATION SAUVY TRANSFERE AU SEIN DU GCS POLE SANITAIRE CERDAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053877562

—

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Accord collectif d'entreprise de substitution et portant uniformisation du statut collectif de la société CERBA PATH

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306329_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050314209

—

3 mai 2024

3 mai 2024

Accord collectif portant mise en place de Représentants de Proximité (RDP) au sein de la Société CERBA VET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2408034_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2408035_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2408036_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2408037_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50303

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [C] Pourvoi n° : Q 22-20.456 Demandeur(s) : la société Cera Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052077676

—

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Protocole d'accord relatif à la mise en place d'une organisation de travail en 12h au sein du GCS Pôle Sanitaire Cerdan

Source officielle

Page 21 sur 342

← PrécédentSuivant →