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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210138
1 mars 2018
1 mars 2018
Camp Long, C/ Marinada 10-12, 25600 Balaguer Lleida (Espagne), contre l'arrêt rendu le 27 juin 2016 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Castel
Source officielleciv1
60794c709ba5988459c45739
17 mars 1992
17 mars 1992
Castellu cent soixante-trois porcins, qui ont été livrés le 1er juillet 1987 ; qu'atteints de salmonellose, tous les animaux sont décédés entre cette dernière date et celle du 3 août 1987 ; qu'après une
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC003711506
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Caselli et les autres magistrats du parquet de Palerme.
Source officielleChambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c36e
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Il est urgent pour CASTEL qu'une comptable puisse remettre à niveau les comptes et la gestion de la paie des salariés.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69739e51cdc6046d47707887
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Dans le cadre de cette activité, elle a noué une relation commerciale avec la SARL Castel Diffusion, spécialisée dans les activités de distributions de journaux et prospectus.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61635ddc683f470e3416dbed
11 janvier 2011
11 janvier 2011
[F] ancien compagnon de Mme [M] et salarié de la société Castel, ces attestations n'ont été produites par la société Castel qu'afin de justifier le fait qu'elle ait fait appel à maintes reprises à Mme
Source officiellesoc
61372213cd580146773fa0a8
2 février 1994
2 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Olivier Castel, société à responsabilité limitée dont le siège est à
Source officielleciv2
613722d0cd58014677401cbc
5 février 1997
5 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Castel Roubine, société anonyme, antérieurement dénommée Distillerie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200737
15 avril 2010
15 avril 2010
Y... entre les mains de la SCI Castel Ginestière (la SCI) ; que le 28 novembre 2006, M. et Mme X..., agissant en qualité d'héritiers de leur fils Olivier X..., décédé, ont assigné la SCI devant un juge
Source officiellecomm
613720a5cd580146773ecea3
26 mai 1987
26 mai 1987
Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 11 octobre 1984), que la société Rosina a assigné la société Castel et Fromaget en réparation de dommages dus à
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02013_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Par un mémoire, enregistré le 5 juin 2024, la société Castel et Fromaget déclare se désister de l'instance.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302322_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
A..., B..., C... et aux sociétés AR-C Bureau d’études, Castel et Fromaget et Bec construction au titre du sinistre C1420053952 ; . la somme de 10 137,36 à la société Castel et Fromaget au titre du sinistre
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1986:54
6 février 1986
6 février 1986
#Gilbert Castille contra Comissão Europeia.#Processos apensos C-173/82, C-157/83 e C-186/84.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007714688
31 octobre 1986
31 octobre 1986
X... le permis de construire une terrasse devant la maison qu'il possède dans le lotissement du Castellas à Forcalqueiret ; 2° rejette la demande présentée par M.
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008091057
22 février 2002
22 février 2002
la SOCIETE FRANCE QUICK SA demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 26 octobre 1999 par lequel la cour administrative d'appel de Paris a, à la demande des sociétés Mac Donald's France et Castel
Source officielle2ème Chambre
DTA_2412726_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
RH n° 95, située 23 chemin du Castellas à Aix-en-Provence.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63e813ef607c90ab6720
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[B] [H] a assigné la sci Castel Fox, M.
Source officielle2ème chambre
67f5ff28e523525b14ffda0a
8 avril 2025
8 avril 2025
La Sas Castel Carosserie a interjeté appel de cette décision par déclaration du 27 juin 2024.
Source officielleRétention Administrative
670f58364ad0d5ee7d7e5b60
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Juge des libertés et de la détention de [Localité 3] - R.G. n° 24/00996, en date du 25 septembre 2024, A l'audience publique du 15 Octobre 2024 sise au palais de justice de Metz, devant Pierre CASTELLI
Source officielleRétention Administrative
670f58374ad0d5ee7d7e5b62
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Juge des libertés et de la détention de [Localité 5] - R.G. n° 24/02220 en date du 26 septembre 2024, A l'audience publique du 15 Octobre 2024 sise au palais de justice de Metz, devant Pierre CASTELLI
Source officiellePage 21 sur 475