pédicures-podologues, d’autre part, retirant de la liste de l’enregistrement initial de la requérante les formations délivrées auprès des chirurgiens-dentistes spécialisés en orthopédie dento-faciale et médecine bucco-dentaire

Il ressort des pièces du dossier que la dernière affectation de Mme A était en qualité d'accompagnante d'élèves en situation de handicap au sein de l'école primaire publique Buffon, située à Levallois-Perret

X..., directeur commercial de la société Burodex depuis le 1er août 1984, s' est poursuivi auprès de la société Dactyl Buro, qui a repris Burodex en 1993 ; que le salarié a été licencié pour faute grave

X... a demandé l'accord préalable de la caisse primaire d'assurance maladie pour la prise en charge d'un traitement bucco-dentaire au profit de son fils, atteint de "bruxisme" ; que la Caisse a refusé

et subsidiaire qui lui étaient posées, ce qui impliquait force irréfragable de l'expertise, et que le jugement ne pouvait déclarer que les éléments produits par l'assuré laissent présumer que l'état bucco-dentaire

cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1°/ de la société SNAF routes, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société civile immobilière (SCI) Polymer, Central buro

octobre 2020 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes du Nord-Est Béarn a approuvé la cession de la parcelle cadastrée section AA n° 150 située sur le territoire de la commune de Buros

N° RG 25/00343 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GSMV Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : Me Patricia BUFFON, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 25, Copie certifiée

He was stopped on the southern side of the buffer zone by UNFICYP, in the vicinity of the Greek Cypriot cease-fire line. The Turkish forces were not in any way involved in the incident.

Copie délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : JUGEMENT du 13 avril 2026 DEMANDERESSE : [M] [Adresse 3] [Localité 2] représentées par le Cabinet PAUTONNIER substitué par Me BUFFO

10/1991     27/07/2020 22/07/2020 5,000     23365/16 21/06/2016 Dinu-Dănuţ TIMOFTE 21/09/1965     27/07/2020 23/07/2020 3,000     51090/16 26/09/2016 Ionuț-Raj BUJOR

; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s2753FA3F { width:163.53pt; display:inline-block }     THIRD SECTION DECISION Application no. 75763/17 Fatbardh BUDO

[V] [I], a acheté aux époux [C] une maison d'habitation située à Buros, pour un prix de 392.000 euros s'appliquant au bien immobilier.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 septembre 2022 et 12 mars 2023, Mme C, représentée par l'AARPI Infantes et Buffler, demande au tribunal: 1°) d'annuler la

juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner à l'intéressée de libérer sans délai le logement 114 qu'elle occupe au sein du pavillon Buffon

A B, représenté par Me Buffler, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision en date du 29 juillet 2020 par laquelle le syndicat des eaux et de l'assainissement

impôts et à l’établissement des rôles complémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties desdits locaux au titre de 2021 ; - procéder à la correction de l’évaluation de la valeur locative du « buffer

It took place at several points along the United Nations buffer zone east of Nicosia.

François X..., demeurant allée Buffon à Pont-Long, Pau (64000) ; M.