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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613720dccd580146773ef002
9 mars 1989
9 mars 1989
Danielle, épouse Y..., demeurant à La Blaisoterie à Rocquigny (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1986 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Monsieur Michel
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0622JUD004306298
22 juin 2000
22 juin 2000
text-align:justify; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } DEUXIÈME SECTION AFFAIRE DI BLASIO
Source officielleciv3
60794cc69ba5988459c46def
17 avril 1996
17 avril 1996
unique : Vu le principe selon lequel nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 29 mars 1994), que la société civile immobilière Blaise
Source officielleciv2
6137209ccd580146773ec63c
22 janvier 1970
22 janvier 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'UNE VOITURE APPARTENANT AU GARAGE SAINT BLAISE, CIRCULANT SUR UNE VOIE URBAINE FUT HEURTEE A L'ARRIERE ET ENDOMMAGEE PAR UNE
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2400280_20240226
26 février 2024
26 février 2024
suivante : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2024, Mme B demande au tribunal d'annuler l'état exécutoire d'un montant de 209,30 euros émis le 9 octobre 2023 par l'agent comptable du lycée Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60545
14 avril 2022
14 avril 2022
DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 21-22.803 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60696
21 avril 2022
21 avril 2022
présidence __________ [V] Pourvoi n° : Y 21-25.267 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de [Localité 3] et d'Ile-de-France Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60870
2 juin 2022
2 juin 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 21-25.686 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) Provence Côte d'Azur Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60010
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 23-18.526 Demandeur(s) : la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) du Languedoc Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61055
30 juin 2022
30 juin 2022
DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-10.244 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Finistère Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60789
20 juin 2024
20 juin 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-23.584 Demandeur(s) : la société Crédit agricole mutuel de Franche-Comté Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62066
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 22-17.308 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61154
14 septembre 2023
14 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 23-12.921 Demandeur(s) : la société Ecolog innovation Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404231_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Blaise, avocate de M.
Source officiellecr
61372584cd5801467741e706
5 mai 1993
5 mai 1993
Catherine, épouse BLAIZOT, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 11 février 1992, qui l'a condamnée, pour homicide involontaire, à un an d'emprisonnement assorti du sursis
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86869
25 mars 2003
25 mars 2003
En outre ce jugement constatait que C.L. bénéficiait d'un bail verbal sur les parcelles 226, 231 et 253 lieu dit "à courtis" commune de BLOUSSON SERIAN, appartenant à J..
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406042_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Considérant ce qui suit : M. et Mme D... sont propriétaires d’une parcelle cadastrée section C n° 1264 située au n° 2388 du chemin du Col de l’Olivier à Saint-Blaise.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008011564
28 juin 1999
28 juin 1999
l'annulation du jugement du 8 juillet 1994 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 25 octobre 1993 par laquelle le président de l'université Blaise
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469151.20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'acte du 17 août 2022 par lequel la présidente de la communauté de communes " Pays de Blain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90036
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[G] [F], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors
Source officiellePage 21 sur 232
BLAISON IMMO
30/04/2026
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21/04/2026
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LA BLAISONNAISE
24/03/2026
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BLAISON, Esteban, Jean, Roger
19/02/2026
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27/01/2026
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