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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
67f01e4e02fc178212f7ca5d
4 avril 2025
4 avril 2025
La constatation d’une symptomatologie délirante à thématiques multiples avec des bizarreries du comportement et des hallucinations soupçonnées, dans un contexte de rupture de traitement et de fugue, fait
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f68
17 juin 1986
17 juin 1986
Robert X... ont donné chacun leur caution solidaire à la Société générale pour toutes sommes qui pourraient être dues à celle-ci par la société Billaud et Cie ; que cette société ayant été mise en règlement
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401238_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
D C, et celles de Me Triantafilidis, représentant la commune de Bidart. Considérant ce qui suit : 1. Mme B et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302724_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Daaken, représenté par Me Bidart-Decle, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 31 juillet 2023 par lequel le président de la communauté d’agglomération
Source officielleciv2
60794bff9ba5988459c44682
18 mars 1981
18 mars 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BURNOUF ET LA SOCIETE ETUDE BIARD FONT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE, STATUANT PAR DEFAUT ET EN DERNIER RESSORT, D'AVOIR DECLARE NULLE L'ASSIGNATION DELIVREE EN MAIRIE AUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f86b
5 juin 2012
5 juin 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04661
2 novembre 2016
2 novembre 2016
stationné à [Localité 3], commune d'[Localité 2], sur la place en face du restaurant ; qu'aucun des attestants n'était présent au moment où les gendarmes ont constaté le comportement bizarre
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03737_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Bush Holding a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler le certificat d'urbanisme du 14 mai 2018 par lequel le maire de la commune de Bidart
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2200456_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu non plus de faire droit aux conclusions présentées au même titre par la commune de Bidart.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103482_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Bidart-Decle pour M. A et de Me Denys pour le CHU Amiens-Picardie. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre A
651d02f1fe8d588318c1adf9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
BILLARD ET LANG prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre A
651d02f1fe8d588318c1adfd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
BILLARD ET LANG prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau
Source officielleChambre des référés
670d6cbaa970047761997528
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CRUDEN INVESTISSEMENT 2 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Pascale BIKARD, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : D1890 non comparante DEMANDERESSE D'UNE PART ET :
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c951
25 janvier 1995
25 janvier 1995
de qualité destinés à des personnes d'un certain âge, avait décidé de créer une société qui exploiterait au niveau 2 de l'immeuble à construire, un "café-théâtre, un thé dansant et une académie de billard
Source officielle1re chambre civile
63be637813ef607c90ab6495
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[X] [W] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 7] (58) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE
Source officielleChambre sociale
64ba21c8354f98d9699d4f26
20 juillet 2023
20 juillet 2023
'[Adresse 4]' [Localité 2] représentée par Me Martine PERRAYON, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉE : [E] [M] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielleRéférés civils
65bc61c94fb290a34607411e
18 décembre 2023
18 décembre 2023
LYON Madame [D] [O] née le 10 Avril 1968, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Manon FUMEY, avocat au barreau de LYON Madame [F] [M], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Claire BILLARD-ROBIN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210294
4 avril 2019
4 avril 2019
n'apporte aucun élément probant de nature à justifier de ce que l'horaire qu'il a lui-même mentionné dans la déclaration d'accident du travail est erroné ; qu'en effet, si le compte rendu du CHSCT Bigard
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007742584
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Z..., le BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION IMMOBILIERE et la SOCIETE PROTECTION DES MURS ET PIGNONS ; - à ce que la société des établissements Billiard, M.
Source officielleJLD
6a0b8a0acdc6046d47200ca0
18 mai 2026
18 mai 2026
2026 en vue de l’audience de ce jour que Monsieur [...] [...] a été admis à l’UHSA du CPN de [Etablissement 1] le 11 mai 2026 par arrêté du représentant de l’état pris le 7 mai 2025 en raison d’une bizarrerie
Source officiellePage 21 sur 279