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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
695c194f75782d5f06e4771b
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 22 Février 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le :
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
697405e4cdc6046d477e6ce7
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 22 Février 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le :
Source officielle0P15 Aud civile prox 6
67c6038e26c27328703c3c00
15 avril 2024
15 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Juillet 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Avril 2024 GROSSE
Source officielleChambre Sociale
6688de8e676b73dd81b97472
5 juillet 2024
5 juillet 2024
MALADIE RED [Adresse 1] [Localité 8] dispensée de comparaître S.A. [9] venant aux droits de la société RHONE POULENC BIOCHIMIE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Christophe BIDAL
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6881292d795daea26ff7efff
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 27 Juin 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68812972795daea26ff7f342
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 27 Juin 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P12 Aud. civile prox 3
68f67f38f444f3ad06a40e40
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 13 Janvier 2025 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 14 Octobre 2024 GROSSE
Source officielleChambre 4-4
6025ebf8d51aba738858918c
11 février 2021
11 février 2021
, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Laurent LACAZE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Christophe BIDAL
Source officielleSécurité sociale
616398d69c0939beba85f4be
23 août 2010
23 août 2010
Adresse 5] [Localité 2] représenté par Monsieur [H] [X] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : SA ARKEMA FRANCE ([O] [J]) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Christophe BIDAL
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c2915acdc6046d47c528c7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 16/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a1a
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Bilal A... interprète en arabe, tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a1c
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Bilal A..., interprète en langue arabe tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f467
25 mars 1998
25 mars 1998
Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BIDAR
Source officielleChambre 04
69f67809cdc6046d47622fcb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Billal MAOUCHI [Adresse 2] comparant par Me Benjamin DONAZ Avocat [Adresse 3] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69cf85aacdc6046d47f6d306
2 avril 2026
2 avril 2026
2003A01158) Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 25/03/2026 ; Désigne en qualité de juge-commissaire Monsieur Jean-Luc GIRAUD et en qualité de juge-commissaire suppléant Madame Marie BIDAN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69eb2f6fcdc6046d475b968a
23 avril 2026
23 avril 2026
NASSIE 81 [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] : 888 713 906 Ont été désignés : Mandataire judiciaire : la SELAS EGIDE prise en la personne de Me [P] [D] Juge-commissaire : Madame Marie BIDAN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69eb2f8bcdc6046d475b98fd
23 avril 2026
23 avril 2026
redressement judiciaire à l'égard de : SARL 31.1 [Adresse 1] : 843 686 684 Ont été désignés : Mandataire judiciaire : la SELARL AEGIS prise en la personne de Me [M] [D] Juge-commissaire : Madame Marie BIDAN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a7de2bcdc6046d47736bb1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 10/12/2024 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Maître Denis GIUSEPPIN, greffier
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a7de61cdc6046d47736eb4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 10/12/2024 en présence de Madame Anne GAULLIER, vice-procureure de la République devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a7df09cdc6046d4773791d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 10/12/2024 en présence de Madame Anne GAULLIER, vice-procureure de la République, devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN
Source officiellePage 21 sur 65
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BIDALLIER-GERARD
25/06/2026
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BIDALLIER, Guillaume, Julien
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BIDAL ALAIN EDOUARD
AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 29 mai 2026, La société LES MEMOIRES D'ADRIEN, SASU au capital de 7 500 €, dont le siège social est 2420, route du Thor, 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUE, immatriculée au RCS d’AVIGNON sous le N° 449 810 100, et la société BIDAL ALAIN EDOUARD, SASU au capital de 90 000 €, dont le siège social est 2420 , route du Thor, route Nationale 100, 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUE, immatriculée au RCS d’AVIGNON sous le N° 434 886 792, ont
11/06/2026
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FINANCIERE BIDAL PATRICK
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