Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b57f
9 avril 2008
9 avril 2008
* * * Bertrand B... et Rose X... ont vécu en concubinage durant 20 ans. De leur relation sont nées 4 enfants.
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c58110
15 décembre 1992
15 décembre 1992
Attendu, selon l'arrêt déféré (Reims, 14 mai 1990), que le groupement d'intérêt économique Moët Hennessy distribution (le GIE) et la société Bertrand étaient liés par un contrat en vertu duquel cette dernière
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007938421
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Denis BERTRAND, demeurant 20, rue du Cerf à Uberach (67350) ; M.
Source officiellecr
61372541cd5801467741c3f2
19 janvier 1993
19 janvier 1993
Bertrand ou Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1991, qui, pour le délit de blessures involontaires et infraction à
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60324ed96e4020849c46d06b
2 mars 2018
2 mars 2018
La société BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR a disposé d'une agence située à [Localité 2] comprenant un chef de secteur et deux conducteurs de travaux.
Source officielleciv1
607940e89ba5988459c3f966
18 mars 1971
18 mars 1971
L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE CE REMBOURSEMENT DEVRA SE FAIRE AU MOYEN D'UNE VENTE NON FORCEE MAIS VOLONTAIRE DES TABLEAUX DE BERTRAND DE X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91db9
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Bertrand X...a interjeté appel de cette décision par déclaration du 5 juin 2012.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300690
16 juin 2015
16 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Z 14-16.891 et n° C 14-16.894 ; Donne acte à la société Bertrand du désistement de son pourvoi en
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c1f
3 mars 1998
3 mars 1998
Bertrand, demeurant 51110 Heutregeville, 5°/ de M. Claude I..., demeurant ..., 6°/ de M. Hugues F..., demeurant 23, route départementale 20, 51490 Pontfaverger, 7°/ de M.
Source officielleciv1
607940b49ba5988459c3d07b
15 juillet 1963
15 juillet 1963
DE DEUX FERMES SITUEES DANS LA MAYENNE AINSI QUE DE DIVERS MEUBLES ; QUE LES DONATAIRES S'ENGAGEAIENT A ASSUMER LA RESPONSABILITE DE LA DIRECTION ET DES SOINS A DONNER A BERTRAND X..., FILS DE LA DONATRICE
Source officielleChambre Premier Président
642e75f78b510604f5bc1fa8
5 avril 2023
5 avril 2023
date du 18 janvier 2023 DEMANDERESSE : Sarl AMEX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Antoine ETCHEVERRY de la SELARL DAMC, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE : Sarl BERTRAND
Source officielle2ème chambre
DTA_2210634_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A... sont propriétaires d’une maison d’habitation et d’un terrain, situés sur la commune de Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne).
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd91278
11 mars 2014
11 mars 2014
Bertrand X... Mme Géraldine Y...épouse X... C/ Me Bernadette Z...
Source officielle1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008133849
13 janvier 2003
13 janvier 2003
H et autres se contentent de demander à être autorisés à se constituer partie civile au nom de la commune de l'Anse-Bertrand dans une instance pénale dirigée contre MM.
Source officielleciv3
60794bf39ba5988459c44508
7 octobre 1980
7 octobre 1980
LE MUR DE BERTRAND DEPUIS PLUS DE TRENTE ANS, SON EDIFICATION ETANT CONTEMPORAINE DE CELLE DE LA MAISON DE BERTRAND EN 1882 ET QU'AINSI LE MUR LUI APPARTENAIT EGALEMENT, CE QUI ETAIT UNE REFERENCE IMPLICITE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01728_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public ; - les observations de Me Lalanne, pour la SARL Bertrand Lavarenne Architecte, et celles de Me Duffaud, pour l'OPH de l'Ain Dynacité ; Considérant ce qui suit :
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd84099d221c2f4fce0ccd
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Bertrand X... né le [...] à SAINT AMAND MONTROND demeurant au [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ecd
13 janvier 2015
13 janvier 2015
G : 13/ 06303 et 13/ 06665 Me Bertrand Y... C/ M. Lionel X...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200360_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
; 5°) de condamner la commune d'Anse-Bertrand à lui verser la somme globale de 99 310,33 euros en réparation des préjudices subis ; 6°) de mettre à la charge de la commune d'Anse-Bertrand une somme
Source officielleciv1
6079432b9ba5988459c41571
8 mai 1974
8 mai 1974
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 2 OCTOBRE 1969 BERTRAND, CONDUISANT UNE AUTOMOBILE ACHETEE TROIS JOURS AUPARAVANT A BARROS
Source officiellePage 21 sur 1175