CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 502 résultats pour « Benoit LE BARS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE TCS

69c0922ccdc6046d4798d031

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société, assisté de Me TELLECHEM ; et la SAS MENTOR, Présidente de la société API TECH SAS représentée à l'audience par son Président Monsieur Benoît

Source officielle

Page 21 sur 76

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6035e3ae6cc33749e717bd54

Appel

3 février 2016

3 février 2016

- signé par Monsieur Benoît DE CHARRY, président et par Madame Lynda BENBELKACEM, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f60408ebd7282443856820

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

HOTEL RESTAURANT D'[Localité 3], dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Julie ACIN, avocat postulant au barreau d'ANNECY Représentée par la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6036957640b1a13817997708

Appel

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente de la chambre Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Aline BATOZ, vice

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200479

Cassation

11 juin 2020

11 juin 2020

de nationalité anglaise, elle parle et écrit couramment le français, qu'elle travaille depuis 2010 en tant qu'accompagnant des élèves en situation de handicap pour un salaire mensuel particulièrement bas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b71

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

K..., Avocat Général, en ses observations écrites.ORDONNANCE DE CLÈTURE DU : 15 septembre 2005 [*****] Le 6 décembre 2000, Monsieur Benoît G... et Madame Anne H... épouse G... ont conclu avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a688

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 15 septembre 2005 ***** Le 6 décembre 2000, Monsieur Benoît L... et Madame Anne I... épouse L... ont conclu avec la société GBE un contrat intitulé " charte d'engagement

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66863d07b1dbbe3bae600344

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b781

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Benoit NIDOC et Pascal CHEVALLIER- CHAREZYK ... 75004 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour Monsieur Louis Jacques L... ... 75002 PARIS représenté par la SCP RIBAUT, avoués

Source officielle
TJ

Référés

68e88ba73ea43407b9fbc8b7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le juge chargé du suivi de l’expertise pourrait, en cas de besoin, être saisi à ce titre aux fins de fixation d’une astreinte si l’une des parties ne s’exécutait pas.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d44293e17a63792055b5

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

. : Mme [J] [D] 2 rue Henri Legay 69100 VILLEURBANNE Représentée par Me KAMEL, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7ca

Appel

26 février 2008

26 février 2008

BP 47 77550 MOISSY CRAMAYEL représentée par Me Benoît DUBOURDIEU (SCP CAMILLE ET ASSOCIES), avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9361c

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

née le 17 Décembre 1962 à Valle Di Rostino (20235) ... 20218 PONTE LECCIA ayant pour avocat Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat

Source officielle
TJ

Référés

67f825d5cf40727a0044373d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

AVRIL 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/766 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HXU4 N° de minute : 25/205 O R D O N N A N C E ---------- Le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2302094_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

septembre 2023, la commune de Saint-Flour (15100) demande au juge des référés de nommer un expert avec mission de décrire et d'examiner l'immeuble sis parcelle cadastrée AS n° 64, situé au 75 rue de Thuile Bas

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031259690

Admin. suprême

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le 26 avril 2007, un bateau poussant des barges et exploité par la Compagnie fluviale de transport a été frappé d'un arc électrique

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6666c7633dcd15b3c90

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

HELLA INFIRMATION TOTALE Grosse délivrée le 21 10 22 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Daniel GROS CCC à pole emploi REPUBLIQUE

Source officielle
TJ

Référés civils

6883c9d42a8fb67db7b409ed

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Société L’AUXILIAIRE dont le siège social est situé [Adresse 10], non comparante, ni représentée Société AREAS DOMMAGES, dont le siège social est situé [Adresse 16], représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6274bb232799a9057d5dce5d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

S] [O] né le 13 Août 1960 à LYON, demeurant 16 rue du chevalier Roze - 13002 MARSEILLE/FRANCE Assigné en étude le 15 juillet 2020 défaillant Monsieur [L] [O] né le 28 Mars 1994 à PIERRE BENITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecd2

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur Izzet

Source officielle