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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2500249_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302877_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de Mme Bonhomme, rapporteure publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2408931_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 11 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia, présidente, - Mme Bonhomme, première conseillère, - Mme Beaucourt, conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2411270_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401079_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Me Legallais substituant Me Gommeaux, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405758_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407973_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2409473_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les observations de Mme A....
Source officielleRétention Administrative
6312ef122e6a8e4f13ca626b
12 août 2022
12 août 2022
Monsieur le préfet des BOUCHES DU RHONE Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Août 2022 devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleRétention Administrative
64f02e2cdb41fad969879a8c
11 août 2023
11 août 2023
Représenté par le Major de Police Sylvie VOILLEQUIN MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Août 2023 devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleProcédure orale
68682c694965b5d9df31e5b1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
F], [P] [H] JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAMBRAI DEMANDEUR : Madame [W] [A] née le 21 Octobre 1997 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Cathy BEAUCHART
Source officielle1ère chambre
DTA_2101505_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Le 11 février 2015, le vérificateur s'est présenté au 2 B rue Pierre Sellier à Beaucourt et y a rencontré M.
Source officielle1ère chambre
68e894add8f6cc6d55dd4032
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AG TJ D'[Localité 5] 25 avril 2023 RG :23/00342 MAAF ASSURANCES C/ [V] Copie exécutoire délivrée le 09 octobre 2025 à : Me Anne Huc-Beauchamps
Source officielleREFERES
697c1e11cdc6046d47312133
7 janvier 2026
7 janvier 2026
LEVETTI, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats plaidant/postulant Société BPCE IARD, défenderesse au dossier n° RG 25/282 dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Anne HUC-BEAUCHAMPS
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503450_20250822
22 août 2025
22 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, comme juge des référés sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502041_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues à l'article L. 572-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300888_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302868_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301369_20230429
29 avril 2023
29 avril 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 614-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303342_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Me Pereira, représentant Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 21 sur 61