Barbara, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 17 août 2006, qui, après annulation de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention l'ayant

[T] [E] sont propriétaires d’un bateau, assuré auprès de [S], amarré dans le port de [Localité 4], Le navire a subi un sinistre courant mai 2023. Par courrier du 02/02/2024, [S] a notifié à M.

demande de la société FMO, appartenant à celle-ci, ainsi que des droits intellectuels consistant aussi bien en des droits de reproduction qui sont la propriété de la société FMO et portant sur les bateaux

Lors de la livraison du bateau à [Localité 16] sur le parc du chantier Marine Technic Services, des avaries ont été constatées notamment sur la coque.

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables du délit de banqueroute par détournement d'actif pour avoir acquis en période suspecte deux bateaux

Le bateau est la propriété de la SARL [S] qui est la gérante de la SCS [S] et dont le gérant est M. [D] [U]. Faute d'autorisation, la SCS [S] n'a pu exploiter le bateau.

[V] [R] des chefs de meurtres précédés, accompagnés ou suivis du crime de tortures et actes de barbarie aggravés, vols aggravés, viol aggravé, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire suivie d'une

X..., qui avait acheté un bateau de pêche à M. Y..., l'a revendu à M. Z... ; que celui-ci a assigné en résolution de la vente pour vices cachés et en paiement de dommages-intérêts M.

X... a commandé à la société France marine off shore (FMO) la construction d'un bateau au prix de 5 930 000 francs ; que la convention stipulait la reprise par la société FMO de deux autres bateaux en

de croisière (Luna et Stella) en France, sur le Rhône et la Saône, entre Chalon-sur-Saône et Port-Saint-Louis-du-Rhône ; qu'à la suite d'un contrôle inopiné sur ces deux bateaux alors amarrés à Avignon

l'arrêt attaqué, que le Crédit général industriel, aux droits duquel se trouve la Compagnie générale de location d'équipements (la CGLE), a consenti une ouverture de crédit pour le financement d'un bateau

Compte tenu de leurs blessures, le capitaine du bateau Plancius a décidé de faire demi-tour et de ramener les deux blessées à Ushuaia afin qu'elles soient hospitalisées.

René X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1996 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Petit Bâteau, société anonyme, dont le siège est ..

de travail supérieure à 8 jours, l'intéressé s'étant délibérément agrégé à un groupe d'individus, armés de gourdins, qui aux dires mêmes de Marie-Christine Z..., épouse B..., étaient venus pour se battre

TENDANT A CE QUE L'ETAT, LA VILLE DE ROUEN ET LE PORT AUTONOME DE ROUEN SOIENT CONDAMNES A LEUR VERSER UNE INDEMNITE EN REPARATION DU PREJUDICE RESULTANT DE L'ACCIDENT DONT A ETE VICTIME L'AUTOMOTEUR "BAOBAB

Y..., né le [...], à Vowowi Bambao (Comores), a assigné le ministère public pour voir juger qu'il est français par filiation paternelle ; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que

. - Champ d'application - Bateaux utilisés en un point fixe et aménagés pour l'habitation, le commerce ou l'industrie [art. 1382-4 du C.G.I.] - Bateaux assurant le service d'un bac.

(l'acquéreur) a acquis un bateau d'occasion de la société CSB Marine (le vendeur). 2.