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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722f6cd58014677403c4e
2 avril 1998
2 avril 1998
"Les Barthes", 11290 Lavalette, défenderesse à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 19 février 1998, où étaient
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875ae
26 mai 2005
26 mai 2005
FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Patrick RIVERON, avocat au barreau de LILLE Société civile MEJ HOLDING prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 19 Place Jean Bart
Source officielleChambre Sociale
6538b3567ffc2c8318edfedd
17 août 2023
17 août 2023
Valérie Souriant, greffier, Vu la procédure opposant en appel : L'ASSOCIATION ALEFPA Représentée par Maître Jan-Marc FERLY de la SELARL CQFD AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94db2
14 janvier 2021
14 janvier 2021
sous le numéro No RG 20/00584 - No Portalis DBV7-V-B7E-DHQG Monsieur [D] , [Z] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Socrate-pierre TACITA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94db6
14 janvier 2021
14 janvier 2021
No RG 20/00658 - No Portalis DBV7-V-B7E-DHVS Monsieur [V] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Laurent PHILIBIEN de la SELARL FILAO AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officiellesoc
613720b3cd580146773edad5
11 juin 1987
11 juin 1987
Sur le premier moyen, pris de la violation des articles L. 515-2 et L. 515-3 du Code du travail : Attendu que la société Truchon-Bartès a effectué sur le salaire de M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113875
26 septembre 2012
26 septembre 2012
slovaque Exécution de décisions de la Cour européenne des droits de l’homme Affaire, n o Requête Date de décision BACO, requête n o 13046/07 31/08/2010 BANYKO, requête n o 32523/07 07/09/2010 BARTL
Source officielleChambre Sociale
6274bd602799a9057d5dd29f
5 mai 2022
5 mai 2022
[I] a été licencié pour insuffisance professionnelle dans les termes suivants : " (...) 1/ Insuffisance professionnelle caractérisée dans le contrôle et le remplacement des pales sur la ligne « Barth
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4afd
6 juin 1991
6 juin 1991
Jean Bart, dont le siège est ... (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1988 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Anne-Marie Alliance, demeurant ...
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde69e543846c04847ead
9 avril 2024
9 avril 2024
LES HOMMES LES MOYENS LA COMPETENCE (HMC), représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN ORDONNANCE DE TAXE
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde6ae543846c04847eb3
9 avril 2024
9 avril 2024
MP EXTRA représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN ORDONNANCE DE TAXE Vu le dépôt du rapport d'expertise en date
Source officielle2ème Chambre
66177da1e5d80f0008c2e6de
10 avril 2024
10 avril 2024
Société civile inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 840 941 892, dont le siège social se situe [Adresse 1] » Représentant : Me Jamaldin BENMEBAREK, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948b8
20 février 2020
20 février 2020
Représentant : Me Nicolas DESIREE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame Y... J... S... A... épouse W... Marié à Monsieur W..., [...] [...]
Source officielleChambre du Surendettement
62c91ac8f3eafe9fcf075ff3
8 juillet 2022
8 juillet 2022
TRESORERIE CENTRE ENCAISSEMENT DES AME RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007785700
14 novembre 1990
14 novembre 1990
société Saniflex soient condamnées à lui payer 147 952 F en réparation des désordres apparus dans les toitures des bâtiments D, A et B du deuxième groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Barthes-Malartic
Source officiellecr
6079a8379ba5988459c4c149
4 décembre 1984
4 décembre 1984
MANOEUVRE A POUR BUT D'EXILER LE PRESIDENT DU MAPA, QUE CETTE DECISION FAIT PARTIE D'UN VASTE PLAN CONCERTE DES ENNEMIS DE LA POPULATION CONSISTANT A ELIMINER SYSTEMATIQUEMENT TOUS LES CADRES SAINT BARTHS
Source officielleChambre du Surendettement
627f48f1551627057d32e132
13 mai 2022
13 mai 2022
[O] [X] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI, magistrat chargé d'instruire
Source officielleChambre du Surendettement
653ca6c383c9498318209e57
27 octobre 2023
27 octobre 2023
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle5ème Chambre
66ff85e1a4ff9ec259c099fe
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [T] [S] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 12] Représenté par Me Pauline BARTHE
Source officielle2ème Chambre
653ca6bc83c9498318209e31
27 octobre 2023
27 octobre 2023
2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officiellePage 21 sur 241