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2 717 résultats pour « Barbelane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX -10.000

691af6e85222181ceeb8d992

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

DBW4-W-B7J-DPGL MINUTE N° 25/00146 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 14 NOVEMBRE 2025 DEMANDEUR : Monsieur [G] [R] né le 13 Avril 1947 à VALENCE (82400) 15 rue du Sequier 13570 BARBENTANE

Source officielle

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CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007735549

Admin. suprême

29 mai 1987

29 mai 1987

Barbeau, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Schrameck, Commissaire du gouvernement ; Considérant que si M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007716320

Admin. suprême

11 mai 1987

11 mai 1987

Barbeau, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007703800

Admin. suprême

28 janvier 1987

28 janvier 1987

Barbeau, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Vigouroux, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aucun des moyens invoqués par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501237_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

D B, représentées par Me Barbeau, doivent être regardés comme demandant au tribunal de les relaxer des poursuites engagées à leur encontre par le procès-verbal de contravention de grande voirie dressé

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b80f8d1fb03057d9a4efc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DES PROPRIETAIRES DES PARCS DE SAINT TROPEZ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure BAUDUCCO Me Paul GUEDJ Me Maud BARBEAU-BOURNOVILLE Décision déférée à la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403513_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mai 2024, la société Sodeag, représentée par Me Barbeau, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce qu'il soit sursis à statuer, et demande que

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 5ème chambre

DTA_2408626_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

BARBERA La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007765887

Admin. suprême

20 janvier 1989

20 janvier 1989

Marc X... dirige à la suite du décès de son père l'exploitation familiale de soins capillaires située à Barcelone ; qu'il n'est pas, dans ces conditions au nombre des personnes pouvant se prévaloir des

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007833972

Admin. suprême

28 septembre 1992

28 septembre 1992

José X..., demeurant Travessera de Dalt, 14-6 à Barcelone (Espagne) ; M.

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f901

Cassation

8 mars 1979

8 mars 1979

exigée par les nécessités économiques ; Mais attendu que la Cour a relevé, d'une part, que Monnier qui avait bénéficié de deux jours de repos avant d'entreprendre son transport à destination de Barcelone

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

CD 37 rte de Mejanes 13200 ARLES non comparant, ni représentéc/DEFENDERESSE

65c13494d4f3671a27f9df03

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°24/00597 du 23 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 19/07006 - N° Portalis DBW3-W-B7D-XCQL AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [U] [H] né le 21 Août 1966 à BARCELONE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2304040_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Il soutient qu'il y a urgence à lui délivrer son permis de conduire car étudiant à Barcelone, le certificat d'examen du permis de conduire n'est pas reconnu par les autorités locales.

Source officielle
CC

civ1

60794ca49ba5988459c4640e

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'après avoir commencé une cure à Barbotan-les-Thermes le 26 juin 1991, Mme X... a du l'interrompre

Source officielle
CC

civ1

60794d279ba5988459c4830d

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

européennes dans le libellé ci-après : 1 / l'article 6 3 du Protocole d'Athènes du 17 mai 1980 relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique (convention de Barcelone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2505177_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

lequel le maire de la commune de Toulouse a refusé de leur délivrer un permis de construire en vue de la rénovation et de la surélévation d’une habitation implantée sur un terrain situé 132 allée de Barcelone

Source officielle
CC

civ2

613720f2cd580146773efb52

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

(Gers), 10°/ Monsieur André I..., demeurant route nationale des Pyrénées à Seissan (Gers), 11°/ Monsieur Jean-Jacques H..., demeurant hôtel Cantegri à Barbotan-les-Thermes, Cazaubon (Gers), défendeurs

Source officielle
CC

civ3

613720aecd580146773ed638

Cassation

8 avril 1987

8 avril 1987

et a commis une grande imprudence en confiant des travaux de cette nature à un entrepreneur sans référence et en n'appelant pas son attention sur les graves inconvénients résultant de l'absence de barbacanes

Source officielle
CC

soc

613721bacd580146773f6979

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

Y..., demeurant 30, allées de Barcelone à Toulouse (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CC

soc

613722b8cd58014677400922

Cassation

29 octobre 1996

29 octobre 1996

Salah Y..., demeurant bâtiment 14 Le Barcelone, ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Fourmies (section encadrement), au profit de Mme X...

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