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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723c8cd5801467740e0fb

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723cacd5801467740e36c

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

Aubert, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cassuto-Teytaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lesourd, avocat de M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158774e929a9d8fa4559

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEFENDERESSES L’ASSOCIATION POUR L’ÉDUCATION COGNITIVE ET LE DÉVELOPPEMENT (AECD) dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Stéphane AUBERT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01355

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 12 octobre 2021, où étaient présents M. Soulard, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00352

Cassation

16 février 2021

16 février 2021

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 16 février 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00354

Cassation

16 février 2021

16 février 2021

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Soulard, président, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, M. Pers, Mme Ingall-Montagnier, M.

Source officielle
CC

civ1

60794b6a9ba5988459c4300f

Cassation

14 juin 1984

14 juin 1984

Sur le moyen unique : Attendu que la société civile immobilière Palais de Saint Alban fait grief à la Cour d'appel de l'avoir condamnée à payer une commission à la société Aubert Williams International

Source officielle
CC

civ1

61372321cd58014677405cef

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Aubert, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372657cd58014677424cc8

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Aubert, conseiller rapporteur, Mme Delaroche, M. Sargos, Mme Marc, MM. Cottin, Bouscharain, conseillers, Mme Girard, Mme Verdun, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137227fcd580146773fdaf1

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372688cd5801467742651d

Cassation

5 mars 1996

5 mars 1996

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372665cd580146774253ca

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe8fc

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372294cd580146773feb6e

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

civ1

61372297cd580146773fed93

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

61372298cd580146773fee9e

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400f2a

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Gélineau-Larrivet, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722c2cd580146774011f6

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM. Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613722adcd580146773fff88

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722b2cd580146774003d8

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle

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