CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

587 032 résultats pour « Athenoux »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d94162cdc6046d47cd950f

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* SELARL ATHENA en la personne de Me [A] [B], 16 rue Friant 75014 Paris, mandataire judiciaire, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0e801bcdc6046d47628c6c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

* SELARL ATHENA en la personne de Me [A] [K] [Adresse 7], mandataire judiciaire, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0e8234cdc6046d4762ace2

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

* SELARL ATHENA en la personne de Me [L] [S] [Adresse 7], mandataire judiciaire, présente.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23603cdc6046d475c7ac2

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[W] [G], représentant des salariés ORGANES DE LA PROCEDURE : * Administrateur judiciaire : SELAS ADJUST, prise en la personne de Maître [L] [P] * Mandataire judiciaire : SELARL ATHENA prise en la personne

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0f0b83cdc6046d47710d0d

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Copies : -TPG -SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me [A] [T] - Selas BL & Associés en la personne de Me [V] [C] -SELAFA MJA en la personne de Me [W] [D] - SELARL ATHENA en la personne de Me [M] [K] - M

Source officielle
CC

soc

61372234cd580146773fb110

Cassation

9 juin 1994

9 juin 1994

, avocat de la société Bis France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts Z..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

Source officielle
CC

civ2

607941199ba5988459c403d4

Cassation

7 février 1973

7 février 1973

REPARATION DU DOMMAGE QU'IL AVAIT SUBI DANS L'ACCIDENT ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR CONDAMNE LES HERITIERS DE JEAN Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d379cccdc6046d4748699e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Sur ce, le tribunal, Vu le rapport favorable du juge-commissaire, Attendu qu'il sera fait droit à la requête présentée, les motifs y exposés justifiant son accueil.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3931acdc6046d474a06e8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

SELARL ATHENA en la personne de Me [J] [X], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3bc9bcdc6046d474cb1a2

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

* SELARL ATHENA en la personne de Me [J] [X], 16 rue Friant 75014 Paris, mandataire judiciaire liquidateur, présente.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d5f24acdc6046d477c4e42

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SELARL ATHENA en la personne de Me [J] [F], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présent.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f530cdc6046d477c8311

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

* SELARL ATHENA en la personne de Me [U] [B], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d690bfcdc6046d478af07e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

* SELARL ATHENA en la personne de Me [O] [J], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d6a123cdc6046d478ed8ac

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SELARL ATHENA en la personne de Me [R] [M], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0f0536cdc6046d477077d4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

SELARL ATHENA en la personne de Me [L] [J], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présente.

Source officielle
CC

civ2

6137265acd58014677424e90

Cassation

11 juillet 1994

11 juillet 1994

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 10 mars 1991) et les productions, que la Coopérative vendéenne

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

686445bf0bb2f8a66ca6666d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [C] en date du 30/06/2025 qu’il a constaté que :”La persistance de la stabilité de l’état clinique.

Source officielle
CC

other

613726a6cd5801467742762d

Cassation

21 octobre 2005

21 octobre 2005

Patrick X... : Attendu que le procureur général conclut à l'irrecevabilité du recours de M. X... en raison de sa tardiveté ; Que, par une note en délibéré, le conseil de M.

Source officielle
CC

soc

6079b11f9ba5988459c51382

Cassation

16 mars 1988

16 mars 1988

Sur le moyen unique : Attendu qu'Alain X... ayant été victime le 16 juin 1981, par suite d'un éboulement d'une tranchée, d'un accident mortel, reconnu imputable à une faute inexcusable de M.

Source officielle
CC

civ3

60794d089ba5988459c47da8

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 juin 2001), que M.

Source officielle

Page 21 sur 29352

← PrécédentSuivant →