[D] [F] a eu la parole et a indiqué être asthmatique et souhaiter quitter la France pour aller en Espagne.

[H] [L] se disant asthmatique, alors que dans le cadre de la procédure diligentée à son encontre en 2022, il se disait cardiaque, sans toutefois en justifier, comme signalé dans le cadre de la décision

ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge au titre du tableau n° 62 des maladies professionnelles un asthme

Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Pioneer Corporation par le groupe Baring Private Equity Asia

La personne étrangère déclare : je suis asthmatique, et je ne peux pas rester au centre.Si vous me libérez, je quitterai la France dans les 2h.

As a result, his asthma had deteriorated, and he had to use his inhalation spray six times a day, whereas in principle it should not be used more than twice a day.

    The first applicant’s health worsened, she suffered from a cold and had fever, became depressed and had repeated asthma attacks. 19.

J’ai consulté le médecin car je suis asthmatique de naissance. On est 8 dans la chambre. C’est la première fois en trente ans que je renouvelle la ventoline aussi rapidement.

D..., au regard de l’état de santé préoccupant de leur fille qui présente des difficultés respiratoires faisant de la dyspnée paroxystique alors qu’elle est asthmatique et compte tenu du délai restant

français à défaut de pouvoir bénéficier d'une prise en charge médicale appropriée des pathologies dont ils souffrent, à savoir respectivement, une lésion pré-cancéreuse utérine de bas grade, un état asthmatique

X nécessite une prise en charge médicale régulière de l'affection asthmatique sévère dont il est atteint, l'intéressé n'établit pas qu'il ne puisse bénéficier d'un traitement approprié dans son pays d'origine

d'humidité dans son logement ont été constaté par l'inspecteur d'hygiène de la mairie du Raincy et que le logement est trop petit et inadapté dès lors qu'elle vit avec son conjoint et son fils, qui est asthmatique

commissaire à l'exécution du plan de la société CEPAM, 5°/ à Mme Fabienne C..., domiciliée [...], en qualité de représentant des créanciers de la société CEPAM, 6°/ à la société Control European Partners Asia

La conclusion de cette hospitalisation de mars 2020 étant : 'Suite de prise en charge d'une exacerbation d'asthme en soins continus.

et de la possibilité de le consulter, décidé le 22 janvier suivant de prendre en charge la maladie au titre de la législation sur les risques professionnels comme correspondant au tableau n° 49 -« asthme

Le compte rendu d'hospitalisation du 21/ 05 au 26/ 05/ 99 mentionne « Xième crise d'asthme aigüe grave déclenchée par pulvérisation avec un extincteur chez cette patiente asthmatique depuis l'enfance ne

Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller François DELEGOVE, vice-président placé En présence de [F] [E], attachée de justice GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mathieu ASSIOMA