Odile BOUBERT, Vice-Présidente, déléguée par ordonnance du 29 décembre 2023 en qualité de Juge des contentieux de la protection près le Tribunal judiciaire de Bobigny, assistée de Madame Anne-Marie ANTUNES

Odile BOUBERT, Vice-Présidente, déléguée par ordonnance du 29 décembre 2023 en qualité de Juge des contentieux de la protection près le Tribunal judiciaire de Bobigny, assistée de Madame Anne-Marie ANTUNES

précisent les conditions techniques nécessaires " pour limiter l'exposition du public aux champs électromagnétiques " ; que l'article L. 43 du code donne mission à l'Agence nationale des fréquences (ANFR

GRIFFAUT MENUISERIE Formule exécutoire le : à : Me Nicolas VALLET la SCP ALMEIDA-ANTUNES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17 JANVIER 2023 APPELANTE

#xa0;   sur la requête No 16547/90                       présentée par Amgad Louis Antoun

Annexe Liste des affaires     Requête   Affaire Arrêt du Définitif le 33729/06 MARTINS CASTRO ET ALVES CORREIA DE CASTRO 10/06/2008 10/09/2008 12750/07 ANTUNES 02/03/2010 02/06/2010 13912

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Judith DOS SANTOS ANTUNES

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Judith DOS SANTOS ANTUNES

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Violation de l’article 1 du Protocole n° 1 Satisfaction équitable   : question réservée pour décision à une date ultérieure Antunes Rodrigues c.

construction dans lequel elle était chargée de la représenter dans une procédure de référé expertise pendante devant le tribunal de grande instance de Bordeaux mettant en cause son assurée, la société Antunes

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Judith DOS SANTOS ANTUNES

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Carlos Alberto Antunes A, d'une part, a annulé la délibération du 3 juin 1999 de la commission de spécialistes de l'UNIVERSITE DE NICE SOPHIA-ANTIPOLIS, concernant le poste n° 1317 de la 14ème section

GREFFIER : Madame Sarah ANNERON lors des débats et de Madame Sabrina WITTMANN, lors de la mise à disposition PARTIES : DEMANDERESSE Etablissement public POLE EMPLOI, dont le siège social est sis [Adresse

situées à cet endroit, cependant que les époux X... avaient fait valoir dans leurs écritures que le chemin en question était décrit par un acte du 29 avril 1977 contenant vente par E... à EYQUEMMEYNARD-ANDRON

Portalis DBY7-W-B7J-EZBR [D] [B] C/ [11] CONSEIL DEPARTEMENTAL DE [Localité 10] DEMANDEUR: [D] [B] [Adresse 6] [Localité 3] comparante et assistée de Maître Elisabeth ALMEIDA de la SCP ALMEIDA-ANTUNES