autoroutes" (COFIROUTE), dont le siège est ..., une réduction des cotisations de taxe professionnelle auxquelles elle a été assujettie, au titre de l'année 1981, dans les rôles respectifs des communes d' Antran

août 2021 que le navire immatriculé AJ F87894, appartenant à Mme C, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage

août 2021 que le navire immatriculé AJ F87894, appartenant à Mme C, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage

Domstolens dom (andra avdelningen) den 14 juli 1965. # Filippo Alvino m.fl. mot Europeiska ekonomiska gemenskapens kommission. # Förenade målen 18/64 och 19/64.

Tribunalens dom (andra avdelningen i utökad sammansättning) av den 10 maj 2006.#Galileo International Technology LLC m.fl. mot Europeiska kommissionen.#Mål T-279/03.

Förstainstansrättens beslut (andra avdelningen i utökad sammansättning) av den 26 juni 1996.#BP Chemicals Ltd mot Europeiska kommissionen.#Intervention - Språk.#Mål T-11/95.

août 2021 que le navire immatriculé AJ C34531, appartenant à Mme A, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage

août 2021 que le navire immatriculé AJ C26477, appartenant à Mme A, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage

2021 que le navire immatriculé AJ F53619, appartenant à M. et Mme B, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage

A, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage fixe disposé sans autorisation sur le domaine public maritime

B, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage fixe disposé sans autorisation sur le domaine public maritime

page-break-before:always; clear:both } Resolution ResDH(2003)136 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 6 December 2001 (final on 6 March 2002) in the case of Martins Serra and Andrade

victime n'était pas de nature à garantir celle-ci des risques de chute dans la mesure où les travaux nécessitaient des changements de place fréquents et où n'existait sur l'installation aucun point d'ancrage

février 2025 par laquelle le général de corps d'armée commandant la région de gendarmerie Auvergne-Rhône-Alpes a prononcé sa mutation pour raisons de service au 1er juin 2025 à la brigade de proximité d'Annonay

août 2021 que le navire immatriculé AJ G25492, appartenant à Mme B, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage

B, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage fixe disposé sans autorisation sur le domaine public maritime

B, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage fixe disposé sans autorisation sur le domaine public maritime

navire immatriculé AJ 808269, appartenant à la société Torra Diving, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage