A E domicilié 41 Route des Maraîchers aux Sables d'Olonne (85340) ; - 27 Rue Alfred Kastler aux Sables d'Olonne, parcelle cadastrée 060 section AO n°160, appartenant à M.

On 21 June 2016 the applicant’s mother alerted the police that her daughter was missing and that her ex-husband had threatened to kill her.

Alfred H... a cédé sa marque "Clos H..." à une société Gauthier aux droits de laquelle se trouve la société Marne et Champagne, étant précisé que si cette marque ne pouvait plus être exploitée, l'acquéreur

ET ALFRED Y..., LA DAME MONIQUE Z...

The court’s president alerted the police. 8.

Dornier, ensemble la décision implicite de rejet née le 9 avril 2026 ; 2°) d’enjoindre à l’EHPAD Alfred Dornier de lui délivrer une attestation destinée à France Travail mentionnant comme motif de

Il soutient que : - la rénovation de la piscine Alfred Sevestre l'a contraint à procéder à des travaux sur ses équipements de chauffage présents au sein du complexe aquatique à raison d'une servitude

Alfred X... contre M.

ET CONDUITE PAR MEIFLAH, SON PREPOSE, TRANSPORTAIT, A TITRE BENEVOLE, ALFRED X...; QUE CELUI-CI, BLESSE, A RECLAME A LAMOTTE ET A SON ASSUREUR, LA COMPAGNIE PARISIENNE DE GARANTIE, LA REPARATION DE

Alfred Y..., une somme de 424 000 francs destinée à lui permettre l'achat d'un fonds de commerce ; qu'il a alors signé une lettre déclarant que cette somme était non remboursable mais serait réévaluée

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 2000 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre prud'homale), au profit de la société Lagadec Alfred, société à responsabilité

référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre à tous les occupants, installés sans autorisation sur une parcelle situé Boulevard Alfred

The applicants alleged that the purpose of this procedure was deliberately to expose servicemen to radiation for experimental purposes.

nuclear tests of applicants’ exposure to radiation not raised before Commission and based on events in 1958 before United Kingdom’s Article 25 and 46 declarations – complaint under Article 8 concerning alleged

Inadmissible under Article 34 ( concerning the alleged pressure after the application had been lodged) : The applicant’s allegation that there had been a connection between his application to the Court

    ALLEGED VIOLATION OF ARTICLE 34 OF THE CONVENTION 19.     The applicant alleges violation of his right to submit an application to the Court.

déclaration préalable déposée par la SAS Food Park du 7 décembre 2020 portant sur l'installation d'un " snack food container " implanté sur une parcelle cadastrée 878 D numéro 80, située au 15, avenue Alfred

Benoît X..., venant aux droits d'Alfred X..., médecin néphrologue, décédé le 22 juin 2005, font grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 décembre 2008), statuant sur renvoi après cassation partielle

ALFRED ; CASSE ET ANNULE L'ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, EN DATE DU 7 OCTOBRE 1970, MAIS SEULEMENT EN CE QU'IL S'EST PRONONCE SUR LES POURSUITES PENALES DIRIGEES CONTRE X...

fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre à tous les occupants sans droit ni titre, installés sans autorisation sur le domaine public fluvial boulevard Alfred