Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Vu : - la décision du 4 octobre 2024 du Conseil de l'ordre des avocats prononçant une suspension provisoire d'une durée de six mois du 7 octobre 2024 au 7 avril 2025 de Me Alexis Tordo, - le code de

Par décision du 9 mars 2021, la [7], ci-après la [9], a pris en charge l'accident au titre de la législation professionnelle.

que par consentement mutuel PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C] [K] [W] [B] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] de nationalité Française représentée par Me Marie-josèphe

LOCATION (GSL) [Adresse 1] comparant par [H] [U] [Adresse 2] et par Me Christine LUSSAULT [Adresse 3] DEFENDEUR SNC VEOLIA EAU D'ILE DE FRANCE [Adresse 4] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE

intervenant à la première date anniversaire du jugement arrêtant le plan de sauvegarde, soit par le paiement de 90 % de la créance définitive dans les 3 mois de l'adoption du plan, Par requête en date du 16 mars

Alexis X...

Alexis agirait avec déloyauté et en abusant de ses droits ; qu'en effet en vertu du principe d'effet relatif des décisions de justice, la mauvaise foi de Monsieur Y...

La société SARL A Alesia Flore exerce une activité de fleuriste-pépiniériste.

Après une première affectation au sein du centre de détention de Casabianda-Aléria en Haute-Corse entre décembre 2013 et juin 2017, il y a été réaffecté à compter du 13 juillet 2017.

Du mariage de Monsieur Philippe Z... et de Madame Isabelle X... sont issus deux enfants : - Rudy, né le 24 août 1989 ; - Alexis, né le 19 mars 1991.

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[E], la commission de recours amiable a, lors de sa séance du 26 mai 2023, confirmé la décision entreprise. Par requête reçue au greffe le 12 juillet 2023, M.

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Février 2026 QUALIFICATION : - contradictoire - prononcée par mise à disposition au Greffe - susceptible d’appel dans le délai de 15 jours DEMANDERESSE : Madame [X] [L] [A] [O] épouse [H] née le 11 Mars

Alexis ROCH a interjeté appel le 11 décembre 2018. M. [F] et Mme [T] ont interjeté appel le 6 janvier 2019. M.

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 MARS 2024.

:[XXXXXXXX02] Fax : [Localité 1] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/03350 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZE43 Minute : JUGEMENT Du : 15 Juillet 2024 Association AURORE Représentant : Me Alexia