Alexandre X... sur les marques Fooding, formée par la société Fleury Michon traiteur sur le fondement des dispositions de l'article L. 714-6 du code de la propriété intellectuelle, l'arrêt rendu le 31

Entre-temps, par acte du 26 février 2001, les époux Georges X... avaient assigné devant le tribunal de grande instance de Paris la société Secojef, M. B... et M.

les époux X... ont formé un pourvoi en Cassation contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 18 mai 2001 qui a confirmé le jugement du 16 octobre 2000 du juge des enfants du tribunal de grande

Rôle N° RG 19/15626 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE7XB [O] [M] [G] [W] épouse [M] C/ Société [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra

Ils sont d’anciens députés de la Grande Assemblée nationale de la Turquie et membres du Fazilet Partisi (parti de la vertu).

PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 12 FEVRIER 2015 (no, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 12747 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Mai 2013- Tribunal de Grande

[B] [F], représenté par Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES C/ M.

. ***** De l'union de Monsieur Jean-Pierre X... et Madame Marie Y... sont issus deux enfants : Alexandre, né le 13 octobre 1992, Justine, née le 2 novembre 1995, Pauline, née le 2 août 1999.

Alessandro D... agissait en fait pour le compte de M. Giorgio X..., antiquaire à [...] (Italie), et de l'associé de ce dernier M. Giulio E..., antiquaire près de [...]

Par jugement du 21 janvier 2003, la Chambre des Urgences du Tribunal de Grande Instance de LYON a partiellement fait droit à ses demandes et a condamné la S.C..I PAVILLON ALEXANDRIE, sous astreinte provisoire

pris en qualité d'assureur dommages ouvrage, 7°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...] , pris en qualité d'assureur de la société Alexandre

ARRET DU 17 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02489 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTLN Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 DECEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE

Ordonnance n° 27 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00023 --------------------------- Véronique X..., C/ Alexandre Y..., M.

Chambre-Section A ARRÊT DU 14 AVRIL 2008 (no 91, 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 01918 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Décembre 2005- Tribunal de Grande

Alexandre X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 avril 1996 par le premier président de la cour d'appel de Caen déclarant irrecevable sa requête en prise à partie contre un magistrat

instance de Basse-Terre du 8 février 2008, il est prouvé que la SARL LE PHOCEEN a dissimulé les heures de travail accomplies par Madame Alexandra X... au cours des années 2006 et 2007 au-delà de celles

G : 08/ 00734 C-JB Décision déférée à la Cour : jugement du 29 juillet 2008 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R. G : 07/ 273 SAFER DE LA CORSE C/ X...

les deux moyens réunis : Vu l'article 31 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu sur renvoi après cassation (soc., 10 juillet 2013, n° 11-28. 418), que la société Le Grand

, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/12732 Décision déférée à la Cour : Appel-nullité d'une ordonnance d'exequatur rendue le 17 mai 2010 par le président du Tribunal de Grande

Christian X..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Gabriel et Alexandre X..., M.