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8 285 résultats pour « Alexandra HAUFF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec88

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

De leur union, sont issus William, né le 18 mars1991, Audrey née le 23 avril 1992, Jimmy né le 27 juillet 1993 et Alexandre né le 15 novembre 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b6d

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

La Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Corse a formé appel de cette décision le 15 décembre 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd9019e

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

née le 26 Février 1951 à RABAT (MAROC) ... 20113 OLMETO assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461355.20221018

Admin. suprême

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

66964188f5112d8edd059034

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

SECTION B ********* ORDONNANCE D’INCIDENT PLAIDE LE 18 AVRIL 2024 MIS EN DELIBERE AU JEUDI 20 JUIN 2024, PUIS PROROGE AU JEUDI 04 JUILLET 2024 PUIS AU JEUDI 11 JUILLET 2024 MAGISTRAT : Monsieur Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461422.20221207

Admin. suprême

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467874.20230517

Admin. suprême

17 mai 2023

17 mai 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 17 mai 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-14

transparence vie publique

30 janvier 2024

30 janvier 2024

1 Délibération n° 2024-14 du 30 janvier 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Alexandre Dimeck-Ghione LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu :

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2023-268

transparence vie publique

21 novembre 2023

21 novembre 2023

1 Délibération n° 2023-268 du 21 novembre 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Alexandre Dimeck-Ghione LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu :

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

6786b7e0df5b5c7d10ca562e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

-[Localité 10]) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Alexandra MISSIRLI-MONNERET, avocat postulant, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Catherine JAOUEN, avocat plaidant,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

633fc332e633183e2ee17ade

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbd0

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

née le 25 Juillet 1966 à CASABLANCA ... 35000 RENNES assistée de la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avocats pour avocats plaidants la SCP ALEXANDRE, ALEXANDRE LE YONDRE (bénéficie d'une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2600189_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Copie en sera adressée au haut-commissaire de la République en Polynésie française. Fait à Papeete, le 26 mars 2026.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:467651.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101286

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 30 juin 2010), que Marie-Louise X... et Alexandre Y... sont respectivement décédés en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf6b

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Alexandre Y... et M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467058.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f12fb

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

(Haute-Garonne), 14°/ de M. Bernard B..., demeurant La A...

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911139036b39a0de818b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La requête en rectification de la CPAM de la Haute-Garonne est donc rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd7

Appel

29 mai 2002

29 mai 2002

réputé contradictoire suivant prononcé à l'audience publique du 29 MAI 2002, par Monsieur VEBER, Président, qui a signé la minute avec le Greffier EXPOSE DU LITIGE Le 10 juillet 1997, le jeune Alexandre

Source officielle

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