ALAIN DU CHEF DE NON-REPRESENTATION D'ENFANT, LES A DEBOUTES DE LEURS DEMANDES ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 357 DU CODE PENAL ET DE

Nivôse, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Colombani architecture, de la SCP Gaschignard, avocat de la société Pierreval ingenierie old, et, après débats

au barreau de PARIS, toque : D1862 INTIMEE Société ELOGIE SIEMP N° SIRET : 552 038 200 00069 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN

Alain Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à la condamnation de la société Casapizza au paiement d'une certaine somme en réparation de leur manque à gagner alors, selon le moyen, que la partie de bonne

Alain C... qui a assumé seul l'ensemble des présentations de ce fonds à leurs clients, la présence de M.

Alain X... C / Mme Marie-Noëlle Y... épouse Z...

d'expertise référence n° 2303377, ordonnée le 20 octobre 2023 aux fins notamment de déterminer l'étendue et l'origine des désordres affectant certains équipements de la cuisine centrale du collège Emile Alain

d'expertise référence n° 2303377, ordonnée le 20 octobre 2023 aux fins notamment de déterminer l'étendue et l'origine des désordres affectant certains équipements de la cuisine centrale du collège Emile Alain

Alain X... et M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de la société civile professionnelle BORE

Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

PARIS, le vingt-cinq novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle BORE

onze décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle BORE

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, de la société civile professionnelle BORE

Alain, demeurant Saint Pierre de Senas Quartier Le Moules à Bollène (Vaucluse), 33°) Monsieur XG... Georges, demeurant Quartier du Navon à Malataverne (Drôme), 34°) Monsieur XH...

Alain X... une erreur de vérification du montant du marché " gros oeuvre " ; que M.

Alain Y... Mme Corinne Z... Melle Amélie Y...