DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 16 janvier 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, corruption

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Par acte d'huissier en date du 26 mai 2021, M. [U] [N] [C] a fait citer M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. [V] [N] et M. [J] [O] [Q] ont été poursuivis pour abus de faiblesse commis envers Mme [H] [I], épouse [T], M.

sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que Y... a fait citer devant le tribunal correctionnel

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

[X] [V] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles,18e chambre, en date du 2 juillet 2025, qui, pour vols aggravés, l'a condamné à six ans d'emprisonnement, l'interdiction définitive

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. [N] [I] et M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. V... F... a été cité devant le tribunal correctionnel des chefs susmentionnés. 3.

par : - LA BANQUE HERVET, contre l'arrêt n° 273 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 11 février 2005, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de corruption

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. La société [2], dirigée par M.

Thierry X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 2016, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2. M.

V... et par les Mutuelles du Mans assurances (MMA) partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2019 qui, du chef de blessures involontaires

de la chambre des appels correctionnels peut prolonger, à titre exceptionnel, sa détention provisoire. 8.