Codes de loi français

Article Annexe Ib

- Citer des symboles, signaux, couleurs relatifs à la sécurité et indiquer leur signification. - Pour une situation donnée citer les procédures et les consignes de sécurité à respecter pour assurer la protection des biens, des personnes.

Article Annexe Ib

x S 2 - La définition technique du produit S2.1 Les concepts de mode, les types de produits S2.1.1 Les concepts de mode La signification de la mode.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Il exprime à l'écrit et à l'oral ce qu'il ressent face à une œuvre littéraire ou artistique ; il étaye ses analyses et les jugements qu'il porte sur l'œuvre ; il formule des hypothèses sur ses significations et en propose une interprétation en s'appuyant

Article Annexe V

indicative : 2 heures) a) Objectif général : évaluation de la capacité du candidat à appréhender et réaliser un message écrit. b) Compétences à évaluer : - respecter les contraintes de la langue écrite ; - synthétiser des informations : fidélité à la signification

Article Annexe

Ces termes peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes. Abus Usage excessif intentionnel, persistant ou sporadique, de médicaments, accompagné de réactions physiques ou psychologiques nocives.

Article Annexe

Ils peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes. Agents biologiques Les micro-organismes pathogènes ou non, ainsi que les endoparasites.

LEGIARTI000043683576

Sauf stipulation expresse contraire, les termes et expressions définis ci-après auront la signification qui est portée en regard de chacun d'eux : Titre Ier : OBJET.-DURÉE ET PÉRIMÈTRE DU CONTRAT 2.

LEGIARTI000024744027

Les développements précédents sur la signification de la situation nette et du résultat montrent que l'interprétation des états financiers demande une certaine prudence, notamment en matière d'analyse de la solvabilité.

LEGIARTI000024751067

Les développements précédents sur la signification de la situation nette et du résultat montrent que l'interprétation des états financiers demande une certaine prudence, notamment en matière d'analyse de la solvabilité.

LEGIARTI000024751074

Cependant, contrairement à l'entreprise dont le démarrage de l'activité est connu précisément, une des spécificités de l'Etat tient à la pérennité de son action qui se traduit par la méconnaissance ou l'absence de signification, compte tenu de son ancienneté

Article Annexe I (suite)

Peut mettre en valeur la signification personnelle de faits et d'expériences, exposer ses opinions et les défendre avec pertinence en fournissant explications et arguments.

Article Annexe

Ces finalités prennent, au terme du collège, toute leur signification. En fin de troisième les élèves doivent être capables de donner du sens au monde dans lequel ils vivent.

LEGIARTI000024744669

Cependant, contrairement à l'entreprise dont le démarrage de l'activité est connu précisément, une des spécificités de l'Etat tient à la pérennité de son action qui se traduit par la méconnaissance ou l'absence de signification, compte tenu de son ancienneté

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Chapitre Ier : Principes généraux de l'expertise psychiatrique Section A Terminologie Un certain nombre de notions seront proscrites en raison de leur absence de signification précise, de leur coloration moralisatrice, voire péjorative : par exemple,

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

individuelle ou de certains de leurs composants dans les conditions fixées par les règles définies aux 2 et 3, notamment par le paragraphe 2.4 ; f) Le genre d'emballage approprié au transport des équipements de protection individuelle ; g) La signification

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Elle doit également tenir compte de l'environnement et des habitudes de l'individu : "correctement" peut ne pas avoir la même signification pour une personne seule à domicile et une personne vivant en communauté dans une maison de retraite par exemple

Article Annexe I

correcte et sécuritaire du dispositif ; b) Les recommandations pour vérifier et calibrer le dispositif régulièrement ; c) Les détails de fonctionnement et limites opérationnelles, notamment : ― la limite de concentration d'alcool par air expiré et sa signification

Article Annexe (Sous-partie E)

OPS 1.435 Terminologie Les termes utilisés dans cette sous-partie ont les significations suivantes : 1.

Article Annexe VII

Appréhender un message 1.6 Percevoir les effets de sens dus au langage (ambiguïtés, connotations, figures de style, ...) 2. rendre compte de la signification globale d'un message D. Réaliser un message 3.