Unité de Transport Intermodal (UTI) Par Unité de Transport Intermodal ou UTI, on désigne les conteneurs maritimes, caisses mobiles, semi-remorques ou autres unités de chargement similaires utilisées en transport intermodal.

Article Annexe I

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radioélectriques (compatibilité électromagnétique) des véhicules et portant modification de la directive 70/156/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques

Article Annexe

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Il remorque un planeur, autre que ceux qui répondent à la définition de l'arrêté du 7 octobre 1985 relatif à l'utilisation des planeurs ultralégers, s'il détient, pour la classe considérée, l'autorisation correspondante. 4.5.2.4.

Article Annexe I

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Présentation de l'activité de pêche professionnelle à la drague en mer Méditerranée L'activité de drague est pratiquée avec un engin remorqué par la puissance de propulsion du navire et composé d'un sac de filet ou d'un panier métallique monté sur un

Article Annexe

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Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 31. 5 CA Fabrication de matériel d'éclairage. 32. 3 ZA Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image. 34. 2 AA Construction de carrosseries, bennes, remorques

Article Annexe

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. 4BC 1,70 Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont pièces détachées) 33. 5ZC 1,70 Construction de voitures particulières 34. 1ZA 1,90 Construction de véhicules utilitaires 34. 1ZB 1,90 Construction de carrosseries, bennes, remorques

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