[Z] [U] a donné satisfaction (année 2003 'note 2 - standard, la performance correspond aux exigences du poste pour l'évaluation de la performance, et 2,5 - entre standardet très au dessus du standard -

[Z] [P] soutient que les bonus de performance correspondent précisément aux participations qui tiennent lieu de prime de fin d'année, le CDR respectant de cette manière son obligation résultant de l'article

et non-professionnels ne porte pas sur l'adéquation du prix ou de la rémunération au bien vendu ou au service offert, pour autant que les clauses soient rédigées de façon claire et compréhensible

ou le mode de calcul du prix, le caractère promotionnel du prix et les conditions de vente, de paiement et de livraison du bien ou du service ; d) Le service après-vente, la nécessité d'un service, d'une

Par lettre du 8 mars 2007, la société lui notifiait son licenciement pour insuffisance professionnelle préjudiciable aux intérêts de l'entreprise, avec dispense d'exécution du préavis.

société Deloitte conseil et le déplacement, vers celle-ci, de la clientèle sans caractériser la désorganisation de l'entreprise, n'a pas mis la Cour de cassation en mesure d'exercer son contrôle et a privé

Sur la discrimination sexuelle et le non respect du principe d'égalité professionnelle et salariale homme - femme : L'égalité professionnelle entre hommes et femmes appartient aux droits et libertés

[D] dans ses opérations accomplies postérieurement aux modifications de supports litigieuses n'excluaient pas toute dénaturation du contrat originaire, la cour d'appel a privé sa décision de

personnes défavorisées et des ménages à revenus modestes ou intermédiaires aux logements locatifs privés. () ".

entre les femmes et les hommes pour les années 1995 et 2005, de la déclaration de la CFDT au comité central d'entreprise de septembre 2003 sur le rapport annuel de l'égalité professionnelle entre les

de sa demande reconventionnelle sur le fondement de l'article 700 du CODE DE PROCÉDURE CIVILE, - CONDAMNE la SARL B2M PERFORMANCE aux entiers dépens de l'instance, La SARL B2M PERFORMANCE a interjeté

Au cadre du projet professionnel, le manager indique « pas de projet de modification de fonction.

la profession n'y est pas réglementée.

Notamment son impact environnemental, ainsi que les résultats et les principales caractéristiques des tests et contrôles effectués sur le bien ou le service ; c) Le prix ou le mode de calcul du prix,

) ou d’une «   prime à l’amélioration des performances thermiques   » ( premia termomodernizacyjna ).

X... pour la prise à bail de locaux similaires à ceux de la société Effigest Seine-et-Marne ; que les sociétés Effigest soulignaient également que M.

collective ; - l’accord de performance collective l’expose à une affectation en livraison, en méconnaissance des préconisations du médecin du travail ; - l’inspectrice du travail a commis une erreur

nationale de la communication et des libertés portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé "RFM" au bénéfice de la société "Performances