évolution de la situation patrimoniale pour laquelle elle ne dispose pas d'explications suffisantes, après que le membre du Conseil supérieur de la magistrature a été mis en mesure de produire ses observations, la Haute Autorité transmet le dossier au parquet

Article Annexe A

—

La recherche de salmonelles n'est exigée que pour les parquets de l'étage reproduction et est effectuée par la méthode décrite dans la norme ISO 6340. La recherche de salmonelles n'est exigée que pour les parquets des étages reproduction.

Article 2

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Tribunal judiciaire de Bobigny 1 Tribunal judiciaire de Créteil 1 Tribunal de proximité d'Etampes 1 Tribunal judiciaire d'Evry 1 Tribunal judiciaire de Fontainebleau 1 Tribunal judiciaire de Paris (Greffe) 3 Tribunal judiciaire de Paris (Parquet

LEGIARTI000050802675

—

Production de boissons rafraîchissantes 12.00Z Fabrication de produits à base de tabac 16.10A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation 16.10B Imprégnation du bois 16.21Z Fabrication de placage et de panneaux de bois 16.22Z Fabrication de parquets

Article 1

—

judiciaire d'Evry 1 Tribunal de proximité de Longjumeau 1 Tribunal judiciaire de Meaux 1 Tribunal judiciaire de Melun 1 Tribunal de proximité de Montreuil-sous- Bois 1 Tribunal judiciaire de Paris (greffe) 3 Tribunal judiciaire de Paris (parquet

Article III

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50 Confection, y compris découpage d'étoffes. 18. 2CA 2, 40 Fabrication d'accessoires de l'habillement (1). 18. 2JA 2, 40 Cuirs et peaux. 19. 1ZE 5, 00 Maroquinerie. 19. 2ZH 2, 10 Chaussure. 19. 3ZK 3, 80 Fabrication de parquets

Article 229-II-1.11

—

Dans ce cas les organes de sectionnement sont aisément accessibles au-dessus du parquet. 5.8.

LEGIARTI000050802679

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l'article 3 du chapitre 2 dont le code APE correspond à l'un des codes suivants : 16.10A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation 16.10B Imprégnation du bois 16.21Z Fabrication de placage et de panneaux de bois 16.22Z Fabrication de parquets

Article Cahier des charges

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Principaux points à contrôler Valeurs de référence Méthode d'évaluation Outils de production Localisation des opérateurs (sélectionneur, accouveur éleveur, abatteur) Structures de sélection (bâtiments d'élevage des parquets), d'accouvage (

Article TABLEAU II

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+ 1 30 1er août 1996 36° Responsable du secteur Compétences au parquet général près la Cour des comptes. Emploi administratif du niveau de la catégorie C.

Article 223 a-II-1/28

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Les tiges de commande des organes de sectionnement de l'aspiration directe de la prise d'eau à la mer doivent monter nettement au-dessus du parquet du local des machines. 2.7 Tous les tuyautages d'assèchement doivent être indépendants, jusqu'au raccordement

Article Annexe

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Sellerie. 15.12Z-D Bourrellerie. 15.20Z-A Fabrication de sabots. 15.20Z-B Fabrication de chaussures et de bottes. 15.20Z-C Fabrication de chaussures et de bottes sur mesure. 16.10A-Q Sciage et rabotage du bois. 16.10A-R Fabrication de parquets

Article 229-II-1.13

—

Les tiges de commande des organes de sectionnement de l'aspiration directe et de la prise d'eau à la mer doivent monter nettement au-dessus du parquet du local des machines.

Article ANNEXE

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16. 10B Imprégnation du bois. 16. 2 Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie. 16. 21 Fabrication de placage et de panneaux de bois. 16. 21Z Fabrication de placage et de panneaux de bois. 16. 22 Fabrication de parquets

Article Annexe

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bonnes pratiques d'élevage portent en particulier sur : L'identification et la traçabilité des lots à tous les stades de la naissance à l'enlèvement : - accouvage : Les éleveurs reçoivent du couvoir un bon de livraison indiquant : - les numéros de parquets

Article 221-II-1/35-1

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pompe doit être au moins égal à celui qui est exigé pour une pompe d'assèchement de l'installation. 3.7.3 Les tiges de commande des organes de sectionnement de l'aspiration directe et de la prise d'eau à la mer doivent monter nettement au-dessus du parquet

Article Annexe I

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. : Ex. pièce de charpente ou fabrication de parquet, lambris... - Tâche 4 : Assembler des produits (clouage, agrafage).

LEGIARTI000027152458

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Canal dans Amiens SOMME E6420570 Basse Selle Le Petit Saint-Jean SOMME E6420600 Selle ou Celle ― affluent de la Somme SOMME E6420650 Evoissons SOMME E6420700 Rivière de Poix SOMME E6420750 Rivière des Parquets

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-09 Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires. 44-10 à 44-13 Tous produits de ces positions. 44-18 Tous produits de cette position.

Article Annexe I (suite)

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LES TYPES DE PRODUITS Produits pour : - ébénisterie - tabletterie, - menuiserie - parqueterie, - charpente - ossature, - caisserie - paletterie, - divers (sport, jouets...). Produits connexes. IDENTIFIER les différents types de produits.

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