la permanence médicale, au sein ou à proximité immédiate de l'unité de réanimation ; 5° Un secteur adapté pour des réunions collectives quotidiennes permettant l'accueil de l'ensemble de l'équipe médicale et paramédicale de l'unité et équipé des outils

Article A742-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 33 > 71

Code de commerce

. – les outils numériques utilisés par la profession. 3° Le cas échéant, l'audition du maître de stage, dont la durée est librement appréciée par le président du jury.

Article L131-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 98 > 26

Code de l'éducation

modalités d'enseignement et de faciliter la mise en œuvre d'une aide personnalisée à tous les élèves ; 2° Proposer aux enseignants une offre diversifiée de ressources pédagogiques, des contenus et des services contribuant à leur formation ainsi que des outils

Article R543-172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 87

Code de l'environnement

Servant au transport de fluides vers ou depuis un équipement électrique et électronique ; c) Mis en mouvement par des équipements électriques et électroniques lorsqu'ils peuvent être facilement désolidarisés lors de leur démontage sur site ; 4° Les gros outils

Article Annexe 2

—

domaine 1-1 Connaissances dans le champ scientifique et technologique (physique-chimie biologie, physiologie, , mathématiques) 1-2 Connaissances dans le domaine sanitaire et social 1-3 Représentation du métier et du soin 1-4 Intérêt et usages des outils

Article Annexe IV

—

, - l'installation et le réglage des outils, - le réaffûtage de l'arête tranchante en acier ou "stellitée" des outils de coupe, - le signalement des dysfonctionnements, - la participation à la maintenance, - l'étude du fonctionnement des systèmes

Article Annexe I

—

Expression Maîtrise d'outils S3 - travaux de base et emboîtage Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances 1 2 3 S3.1 - analyse et initiation aux fabrications unitaires X Outils

Article Annexe I (suite)

—

OUTILS INFORMATISÉS Utilisation de logiciels professionnels. Consultation de banques de données et de bibliothèques.

Article Annexe I

—

Les documents de bord du véhicule Les conditions de circulation La démarche qualité de l'entreprise de transport Les règles et les consignes de sécurité de l'entreprise d'accueil Moyens Les supports et les outils de communication

Article 1

—

A ce titre, il permet à l'agent public : 1° De disposer d'un outil d'échange et de communication avec l'administration ; 2° De disposer d'un espace d'archivage de documents relatifs aux pensions de l'Etat, à la paye et à la carrière ; 3° D'obtenir la

Article 2

—

construction et par installation pour mettre les personnes à l'abri d'un contact avec les parties actives sous tension et dont chaque compartiment comporte une fermeture assurée : Soit par un ou plusieurs panneaux ne pouvant être enlevés qu'à l'aide d'un outil

LEGIARTI000037347594

—

son rôle clé dans le suivi au long cours des patients et son rôle de coordination et de synthèse pour éviter le recours aux hospitalisations inutiles et faciliter le retour à domicile des patients en sortie d’hospitalisation ; le développement des outils

Article Annexe IV

—

Celle-ci doit permettre aux professionnels d'acquérir les compétences mentionnées dans le référentiel de la fonction d'assistant de soins en gérontologie afin d'offrir aux professionnels des outils contribuant à un accompagnement optimal des personnes

Article Annexe

—

Recueil d'informations à l'aide d'un outil Prise de connaissance de l'origine et du contexte de la demande : 3.

Article Annexe 1

—

Outils graphiques de dénombrement : 2. Statistique Diagrammes en boîtes ; intervalle interquartile : Construction de diagrammes en boîtes (aussi appelés boîtes à moustaches ou boîtes à pattes).

Article R1-2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 19

Code des postes et des communications électroniques

projet faisant l'objet de la demande : a) La nature, les caractéristiques et la zone de couverture géographique du service ; b) Les mesures prévues pour garantir l'exécution, la fiabilité et la qualité du service postal conformément à l'offre ; c) Les outils

Article R561-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 50

Code monétaire et financier

Il examine également l'historique des transactions relatives à ces jetons, en ayant recours à un outil permettant l'analyse des registres distribués tels que définis au 4° de l'article L. 226-1, ou par tout autre moyen.

Article R752-44-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 18

Code de commerce

correctionnelle ou criminelle, prononcée par une juridiction française ou étrangère, pour une infraction relative à la corruption ou au trafic d'influence, à des détournements, escroqueries ou extorsions au sens du code pénal ; 2° Justifier des moyens et outils

Article L1211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 34

Code des transports

transport et les entreprises concernées, d'une concurrence loyale, notamment en harmonisant leurs conditions d'exploitation et d'utilisation et, dans chacun des modes de transport, le respect d'une concurrence non discriminatoire, en mettant en place les outils

Article D121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 73 > 18

Code forestier (nouveau)

Il comporte des recommandations sur les outils et les moyens à mobiliser en vue de la réalisation des objectifs mentionnés à l'article L. 121-2-2.

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