AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2104864_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Si la requérante se prévaut de son aide bénévole au Secours catholique depuis juin 2020, de la scolarisation de ses trois enfants, et du suivi de son enfant D L E par une orthophoniste, ces seuls faits
Source officiellesoc
61372116cd580146773f0e33
9 novembre 1989
9 novembre 1989
et la protection des enfants sourdsmuets ou arriérés (SIPSA) reproche à l'arrêt attaqué (Paris, 1er avril 1987) de l'avoir condamnée à payer à Mme Z..., engagée le 1er septembre 1971 en qualité d'ortophoniste
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022024086
26 mars 2010
26 mars 2010
PODOLOGIE, dont le siège est 55, rue Eugène Carrière à Paris (75018), le SYNDICAT NATIONAL AUTONOME DES ORTHOPTISTES, dont le siège est 22, rue Richer à Paris (75009), la FEDERATION NATIONALE DES ORTHOPHONISTES
Source officiellesoc
61372156cd580146773f2f20
15 novembre 1990
15 novembre 1990
professions libérales d'Ile-de-France (CAMPLIF), dont le siège est à Paris (15e), ..., 5°/ la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs, Kinésithérapeutes, pédicures, orthophonistes
Source officielleChambre 3-4
6618cef67935f50008be3fcf
11 avril 2024
11 avril 2024
Au regard du montant de la condamnation mise à sa charge à hauteur de 12957,82 euros, Mme [H], qui exerce à titre individuel la profession d'orthophoniste, ne démontre ni que l'exécution de la décision
Source officielle5e chambre Pole social
660f94fda40f8b0008cb7519
4 avril 2024
4 avril 2024
PARTIES Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 13 février 2020, la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicure-podologue, orthophonistes
Source officielle2ème chambre
DTA_2302327_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
exerçant les fonctions d'aide-soignant, d'infirmier de puériculture, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur kinésithérapeute, de pédicure podologue, d'orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b4
29 janvier 2009
29 janvier 2009
2008 / 136 N° RG : 08 / 03140 Nature du recours : Appel APPELANTE : CARPIMKO (Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicure-podologues, orthophonistes
Source officiellesoc
613721afcd580146773f617d
9 avril 1992
9 avril 1992
Caisse autonome de retraite des médecins français, dont le siège est ... (17ème), 23°/ de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures, orthophonistes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301095
20 septembre 2011
20 septembre 2011
médecin précise dans un certificat du juillet 2007 que, dès 2003, elle avait diagnostiqué des difficultés des fonctions supérieures patentes l'ayant amenée dans un premier temps à l'orienter vers une orthophoniste
Source officiellesoc
613722c0cd58014677401093
23 janvier 1997
23 janvier 1997
maladie des professions libérales d'Ile-de-France, dont le siège est ..., 3°/ la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205688_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
De plus, il ressort des pièces produites aux débats, notamment le dossier annexé à la demande de dérogation que Mme A s'est bornée à transmettre une attestation d'une orthophoniste exerçant à Calas précisant
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2402042_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
En outre, elle ne démontre pas que la scolarisation de son enfant en établissement ne permettrait pas de poursuivre son suivi par une orthophoniste deux fois par semaine.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2602803_20260223
23 février 2026
23 février 2026
personnelle et de maîtrise du comportement, a besoin d’être accompagné par elle pour ses fréquents déplacements à l’école, du lundi au vendredi, à l’hôpital de jour, trois fois par semaine, chez un orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2604192_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
la MDPH de maintenir C... en classe ordinaire dans son établissement actuel ; 3°) d’ordonner à titre provisoire une augmentation de l’aide humaine (AESH) conformément aux recommandations : - orthophoniste
Source officiellecr
évrier 2005, qui, dans la procédure suiviec/Thibault Z
6137269fcd580146774271cd
18 octobre 2005
18 octobre 2005
(soins infirmiers, médecin, kinésithérapeute, orthophoniste, aide ménagère, aide soignante, surveillance nocturne) ; que la disposition des lieux est incompatible avec l'état de santé de Marie-Rose X..
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d990eecdc6046d47d37c82
10 avril 2026
10 avril 2026
un accompagnement par un [2] individuel au sein du dispositif ULIS afin de permettre à [R] d’accéder pleinement aux apprentissages scolaires ainsi qu’une attestation établie par Madame [W] [T], orthophoniste
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64549ec6eedb07d0f8185ff1
2 mai 2023
2 mai 2023
En date du 1er janvier 2018, un bilan de l'orthophoniste diagnostiquait une dyslexie/dysorthographie sévère.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4163
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ils précisent que [E] est suivi par un médecin traitant, un orthophoniste, un ergothérapeute, un neuropsychologue et un psychomotricien.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110555
17 octobre 2019
17 octobre 2019
ville d'Autun, il pourrait faire du sport le week-end avec son père et son frère ; que s'agissant du suivi médical de Z..., la mère fait valoir qu'à Autun, il y a certes des psychiatres et des orthophonistes
Source officiellePage 20 sur 54