dix minutes, après une préparation de trente minutes, sur une question tirée au sort par le candidat et portant sur l'histoire de l'art, suivi d'une discussion de vingt minutes avec le jury destinée à apprécier la culture générale du candidat ; la note

Article D334-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 30 > 85

Code de l'éducation

Les éléments d'appréciation dont dispose le jury sont : 1° Les notes obtenues par le candidat aux épreuves prévues à l'article D. 334-4 ; 2° Pour certaines épreuves, les notes et les appréciations des professeurs portant sur les résultats obtenus en cours

Article 2

—

Des examinateurs spécialisés peuvent être également désignés par la même autorité afin d'assurer la correction des épreuves de composition et de proposer au jury des notes relatives à ces épreuves. Le jury attribue des notes de 0 à 20.

Article D337-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 99 > 88

Code de l'éducation

Dans ce dernier cas, c'est la dernière note obtenue qui est prise en compte.

Article 21

—

Le jury décide de la note minimale exigée pour l'admission. Un candidat ayant obtenu une note inférieure ou égale à 6 sur 20, à l'une des épreuves, ne peut être déclaré reçu.

Article 6

—

Les notes sont étayées par une appréciation précise et motivée. La personne responsable de la notation communique la note et l'appréciation qui l'accompagne à l'étudiant au cours d'un entretien.

Article Annexe

—

Annexe Liste des épreuves du diplôme initial de langue française ÉPREUVE DURÉE EN MINUTES NOTE SUR Compréhension orale 25 35 Compréhension écrite : 25 15 Production orale 10 35 Production écrite : 15

Article 9

—

Le jury attribue à chacune des épreuves une note de 0 à 20.

Article 7

—

En fonction des notes obtenues par chaque candidat, le jury dresse :

Article 3

—

Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20.

Article 194-1

—

Le président dirige les débats depuis la salle d'audience.

Article 131-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 26 > 83

Code de procédure civile

Devant la Cour de cassation, l'affaire est appelée à la date d'audience fixée par le président de la formation à laquelle elle a initialement été distribuée.

Article 342

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 87

Code de procédure pénale

déposition d'un témoin paraît fausse, le président, soit d'office, soit à la requête du ministère public ou d'une des parties peut ordonner spécialement à ce témoin d'être présent aux débats jusqu'à leur clôture et en outre de demeurer dans la salle d'audience

Article Annexe V

—

: (1) La note égale ou supérieure à 10/20 obtenue au domaine professionnel peut être reportée sur l'ensemble des unités professionnelles. (2) La note reportée sur UP1 lorsqu'elle a été obtenue à une session antérieure à 2005 est affectée du coefficient

Article 12

—

En cas d'égalité de points, priorité est accordée au candidat ayant obtenu la meilleure note à l'épreuve écrite d'admissibilité n° 2 pour les concours externe et interne d'élève administrateur et successivement à l'épreuve écrite d'admissibilité n° 3

Article Annexe VI-3

—

Une évaluation d'acquisitions techniques d'un ou plusieurs mouvements des classes 2 et 3 du mémento de la méthode française de l'enseignement du ski alpin (notée sur 20 points) ; 2.

Article A811-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 33

Code de commerce

La note est affectée d'un coefficient 3. 2° Une interrogation d'une durée de vingt minutes portant sur la procédure civile et le droit pénal des affaires.

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