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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch3 Cab3 Surendettement
6984a505cdc6046d4708787b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Mme [M] [Y] comparait à l’audience et expose qu’elle commencera une formation rémunérée en tant qu’ambulancière à compter du mois de février 2026.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2016182_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
la conduite de travaux spécifiques, notamment " sur la situation particulière des agents et des salariés des établissements sociaux et services médico-sociaux ", " sur l'évolution des métiers des ambulanciers
Source officielle12e chambre
5fe1dc05fa3bff74c4ad10e1
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Après avoir dressé trois bons de livraison les 21, 22 et 29 décembre 2013 lors de l'arrivée des marchandises à [Localité 3], la RJA y a stocké ces marchandises dans un entrepôt jusqu'au 17 février 2014
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c85
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Les attestations produites par Mme X..., selon lesquelles elle aurait été vue travailler sur le marché de BASTIA et dans la galerie marchande du Centre Commercial Hyper U, ne précisent pas l'époque des
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e4e
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Les attestations produites par Mme X..., selon lesquelles elle aurait été vue travailler sur le marché de BASTIA et dans la galerie marchande du Centre Commercial Hyper U, ne précisent pas l'époque des
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210621
21 septembre 2017
21 septembre 2017
gauche, avoir vu son médecin traitant puis avoir avisé la société par message sur répondeur avant de la rappeler le lendemain, d'autre part dans son courrier du 14 mai 2009 avoir en attrapant de la marchandise
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:457029.20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Son article 4, point 2, précise que " les États membres peuvent néanmoins autoriser la circulation sur leur territoire : / a) de véhicules ou ensembles de véhicules pour le transport national de marchandises
Source officielleJuge unique 8
DTA_2201940_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Enfin, il résulte de l'instruction et il n'est pas contesté que l'intéressé n'a pas déclaré l'ensemble de ses ressources comprenant des dépôts d'espèce, des revenus tirés de son activité de marchant ambulant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01831
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Y... d'un véhicule magasin ainsi que d'un stock de marchandises ; qu'en estimant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c041
10 juillet 2008
10 juillet 2008
du froid, alors que par les fortes chaleurs, les temps de chargement provoquent un réchauffement de l'intérieur de la remorque qui rend ensuite nécessaire son refroidissement afin de conserver la marchandise
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007625043
20 avril 1988
20 avril 1988
imposables sont fixés forfaitairement en ce qui concerne les entreprises dont le chiffre d'affaires annuel n'excède pas 500 000 F s'il s'agit d'entreprises dont le commerce principal est de vendre des marchandises
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129d
18 mars 2014
18 mars 2014
de l'époux qui s'en prévaut, mais aussi le maintien, autant qu'il est possible du train de vie qui était le sien avant la séparation ; En l'espèce, Mme X...qui exerce la profession de commerçante ambulante
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
686765369f40b42a26419c7e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EXPOSÉ DU LITIGE : La société [Y], créée en 1987 exploitait des places sur les marchés municipaux du [Localité 6] et de [Localité 5] et y exerce l'activité de commerçant ambulant de fruits et légumes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-115555
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Ensuite, I.Y. fut transféré à l’hôpital dans une ambulance. Au moment où I.Y. arriva à l’hôpital, il était déjà décédé.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05136_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
un signalement effectué par le directeur de la société Pacific Care à l'inspection de la santé de la DASS de la Nouvelle-Calédonie sur l'attitude du docteur A, qui avait demandé l'annulation d'une ambulance
Source officielleChambre Commerciale
671b356e2edfb0b58c05ec23
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La règlementation européenne impose une mise aux normes ADR afin que les véhicules soient estampillés AT (pour les véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses dans des conteneurs-citernes
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e48
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Noël X..., retraité de la marine marchande, né le 20 juin 1937, a exercé son activité professionnelle au contact de l'amiante sans protection individuelle ou collective et sans jamais avoir été informé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100432
14 avril 2010
14 avril 2010
électrique des parties privatives dont elle a la jouissance et d'autre part, au titre du contrat souscrit par le syndic dans l'intérêt de la copropriété pour l'éclairage des parties communes de la galerie marchande
Source officielle4ème chambre commerciale
69736bfdcdc6046d476a3e24
16 janvier 2026
16 janvier 2026
-d'un groupe pour le linéaire type 250 équipe d'un voyant liquide avec déshydrateur de 1997 W a - 10°C pour 32° ambiant avec fluide frigorigène R404A -d'un groupe pour le linéaire type 150 équipe d'un
Source officielleChambre commerciale
64faba440f624005e653f827
6 septembre 2023
6 septembre 2023
: Transport de marchandise en température dirigée 2- Pour Sotram : pris de poste à 8h à Cilam St Pierre pour livraison Carrefour St Pierre (fin entre 10h30) du lundi au samedi Nature des marchandises
Source officiellePage 20 sur 34