Dans le cadre du chantier, la société MBC a conclu avec la SAS LOGA, le 16 juin 2008 un contrat de location portant sur une grue de chantier.

a manqué à son obligation de sécurité du fait du harcèlement dont il a été victime la réparation du préjudice qu'il a subi ; Qu'en l'espèce, il est invoqué différents faits : Sur l'usage de la grue

Pierre Y...est allé voir le chef d'équipe afin de lui demander l'autorisation d'avoir recours à la grue pour procéder au levage des dalles ;- M.

Jean Y... de procéder au levage d'un bateau qu'il avait construit, pour le placer sur sa quille ; que l'opération a été effectuée à l'aide d'un camion-grue appartenant à cette société et conduit par son

#Gruppe der Europäischen Rechten gegen Europäisches Parlament.#Zulässigkeit.#Rechtssache 78/85.

, instrument qui permet de la déposer au plus près de la banche précédemment fixée, maintenir cette banche fixée à la grue par des élingues jusqu'à la complète mise en oeuvre des dispositifs destinés à

Nacelles et grues.

effectuait une livraison de matériaux sur un chantier ouvert par la société Maisons Traditionnelles Lanctuit (MTL), a été électrocuté par un arc électrique qui s'est produit entre le bras élévateur de la grue

circonstances, faire observer et observer lui-même le principe du contradictoire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que tandis que le navire "Pionner Sea" était amarré au port de Brest, une grue

tribunal administratif de Montpellier a condamné l'Etat à verser à la SOCIETE RIZZI une indemnité de 171 974,40 F en réparation des conséquences dommageables de l'accident survenu le 15 juin 1979 à une grue

Y..., que son employeur avait mis à la disposition de la société Delattre-Levivier, a été grièvement blessé par une poulie accrochée aux cables d'une grue manoeuvrée par M.

qui a été accidentée, a assigné son assureur, la société SMABTP, en réparation du dommage subi ; que ce dernier a appelé en garantie la SMTS, utilisatrice de la grue ; que par arrêt du 6 mars 1985, la

X..., ès qualités ; Attendu qu'à l'occasion de travaux de doublement d'un pont, la société SOGEA a passé commande d'une part, à de la société Assistance Normandie de levage (ANL) du montage d'une grue

[H] manipulait la grue, et le salarié n'avait nul besoin de ce certificat d'aptitude pour assister à une opération de déchargement. M.

Pour l'édification de l'immeuble, une grue a été implantée à proximité immédiate de l'immeuble 20 place TOLOZAN, où elle est demeurait dans cette situation de juillet 1990 à février 1991, et à compter

RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE S.C.A.C., AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE KAHES EQUIPEMENT, A CHARGE SUR LE NAVIRE MERCANDIA TRANSPORTER II, A DESTINATION DE DAMMAN (ARABIE SAOUDITE), DEUX GRUES

Le 30 décembre 2017, la poutre supportant la crémaillère de la grue EC2 a lâché, conduisant à son arrêt et également à celui de la grue EC1, sur conseil du constructeur.

des infractions fiscales de défaut de déclaration de mise en service de l'ensemble des appareils automatiques exploités et de paiement de l'impôt sur les spectacles y afférent ; "aux motifs que les "grues