GRANDE INSTANCE DE BEZIERS N° RG 17/02508 APPELANTS : Monsieur [P] [M] né le 15 Avril 1943 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Marie NOURRIT-FRESET

ordonnance n° 2025/340 du 15 décembre 2025 et ordonnance modificative n° 2025/348 du 19 décembre 2025, par délégation de la première présidente de la cour d'appel de Saint-Denis GREFFIER : Rachel Fresse

recouverte d'anciennes reliures, ainsi que les portes basses, . une toile réalisée par [V] [B], [N] traversant l'Atlantique, collée, aux dimensions du plafond de la bibliothèque, . deux grandes fresques

u-aces de fuite d'eau , certaines pierres sont descellés les lambris jonchent le sol et certaines canalisations ont éclaté sous l'effet du gel, les faux plafonds ont été retirés ou celui supportant la fresque

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Cardinal A, représentée par la Selarl Quadratur agissant par Me Fresel, demande au tribunal

barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [Q] [A] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Dominique Charles FRESET

Marcel Dellmonica, commandant le remorqueur Provençal V, pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant des armateurs frégeurs, affréteurs ou utilisateurs dudit navire, domicilié de droit

521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre tous travaux concernant l'aménagement de la place Jean Moulin ; 2°) de juger de la légalité de la décision du maire de la commune de Freneuse

EXPOSE DU LITIGE Par ordonnance d’injonction de payer en date du 16 MAI 2007, le tribunal d’instance de Fréjus a condamné Monsieur [H] [O] à verser à la SCA GE MONEY BANK la somme de 5408,26 € en principal

ordonnance n° 2025/340 du 15 décembre 2025 et ordonnance modificative n° 2025/348 du 19 décembre 2025, par délégation de la première présidente de la cour d'appel de Saint-Denis GREFFIER : Rachel Fresse

à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de communication, pour son client exerçant les fonctions de surveillant brigadier au centre pénitentiaire de Fresnes

#Dole Fresh Fruit International Ltd versus Euroopa Liidu Nõukogu ja Euroopa Ühenduste Komisjon.#Ühine turukorraldus - Kahju hüvitamise hagi.#Kohtuasi T-56/00.

avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FREJUS

avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FREJUS

contesté toutes ces assertions, exposant être lasse et fatiguée de devoir répondre devant la justice ou devant la gendarmerie aux mensonges éhontés de son frère et de devoir protéger leur mère des frasques

un meuble caisse avec ordinateur, écran, tour, imprimante, caisse, soucoupe addition ; - sept chaises bois ; - deux tables plateaux carrés bois et une table ronde ; - deux enceintes ; - une fresque

DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Renaud ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FRÉJUS

L'infraction ayant donné lieu aux titres de perceptions attaqués a été commise à Freneuses dans le département des Yvelines.