jugement dont appel en ce qu'il a doublement indemnisé le préjudice moral de Philippe X... en retenant l'existence d'un prétium doloris psychiatrique aux termes du rapport d'expertise déposé par le docteur

préjudice soumis à recours de Laëtitia X... à 103 753,29 euros et son préjudice personnel à 23 000 euros ; "aux motifs qu'à la demande du magistrat instructeur, Laëtitia X... a été examinée par le docteur

immeuble et la construction d'une clinique obstétrico-chirurgicale, a passé, le 20 décembre 1966, une convention pour son exploitation avec la société Clinique de l'Essonne et quatre médecins dont le docteur

Qu'il appartient également à la Cour de relever que si le Parquet de la Roche sur Yon a été saisi d'un signalement concernant Marine, c'est à la demande du pédopsychiatre, le Docteur A..., le 23 janvier

rédaction issue de la loi n 2000-647 du 10 juillet 2000, 221-6 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur

Z..., cité par le prévenu de C..., a été entendu en qualité de témoin, serment préalablement prêté, et que le docteur B..., cité par la prévenue dame A..., a été entendu en qualité de témoin, serment

au service militaire la victime nonobstant ses antécédents syncopaux, involontairement causé la mort de Jocelyn Y..., et a ainsi renvoyé le prévenu des fins de la poursuite ; "aux motifs que les docteurs

réparation de son préjudice et 5 000 francs de frais irrépétibles ; "aux motifs que sur les faits d'escroqueries par apposition de cotations fausses sur les feuilles de soins, seize patients du docteur

[O] [F], qui exerçait la profession de docker, dont il est résulté un lumbago avec sciatique gauche.

a sollicité la désignation de spécialistes en traumatologie, neurologie et ophtalmologie invoquant des névralgies cervicobrachiales, des séquelles neuro-psychologiques et des larmoiements ; que le docteur

X..., annulé la décision 22 mars 2011 et sanctionné le docteur A... de la peine du blâme ; qu'en déposant plainte à l'encontre de M. X..., M.

législation sur les accidents du travail ; Attendu que la Caisse fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que, selon les mentions du certificat médical du docteur

repose sur un manque de base légale et une violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, d'autre part, l'attestation de Mme X... ne dit absolument pas que ce serait le docteur

François X..., délégué syndical, qui participait à la mise en place d'un stand dans le cadre de la préparation d'un congrès médical organisé à Clermond-Ferrand par le docteur Jean-Louis Z..., a heurté

Y..., docker professionnel, déclarant ne pas avoir pu obtenir la fourniture d'un travail effectif du Groupement d'entreprises maritimes calaisiennes (GEMACA), qui aurait dû l'employer, en raison des agissements

X..., docker professionnel, exposant avoir été écarté de tout travail sur le port de Calais depuis plusieurs années, et s'être heurté au refus persistant du Groupement d'entreprises maritimes calaisiennes

articles 319 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue en faveur du docteur

de pied dans les testicules, ce que nie le prévenu ; que la contradiction des deux versions et l'absence de témoins obligent à recourir à un examen attentif des certificats médicaux ; que celui du docteur