[N], cycliste, signale que M. [Z] est passé à proximité de son groupe de cyclistes dont « certains ont relevé qu’il roulait vite » est particulièrement imprécis, outre que M.

que cette parcelle donne un accès à la route départementale, que le compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2008 a décidé de créer le long de l'avenue de Villemur un cheminement piéton et cycliste

à emprunter cette voie, sous réserve que sa largeur permette le dépassement d'un cycliste dans les conditions normales de sécurité prévues au code de la route. / Le type d'aménagement de ces itinéraires

QU'EN DECIDANT, D'UNE PART, " QU'APRES L'ACCIDENT, IL A ETE CONSTATE UNE LEGERE TRACE D'ERAFLURE DE 12 CENTIMETRES, QUE L'AUTOMOBILISTE N'A PAS SONGE A ATTRIBUER A UNE AUTRE CAUSE QUE LA CHUTE DU CYCLISTE

janvier 2025, le collectif Nancy-Piétons demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision ayant conduit aux aménagements effectués sur le trottoir de l'avenue de la Libération à Nancy au profit des cyclistes

Austria (application no. 37950/97)     Violation Article 4 Protocol No.7   Franz Fischer, an Austrian national, while driving under the influence of alcohol, knocked down a cyclist

CLAUDE, CONDUCTEUR D'UN TRACTEUR AVEC SEMI-REMORQUE, A IMMOBILISE SON VEHICULE A UN CARREFOUR, LES FEUX TRICOLORES ETANT SUR LE POINT DE PASSER AU ROUGE ; QUE, PENDANT QU'IL ETAIT AINSI ARRETE, UNE CYCLISTE

remise à la prévenue portait bien l'indication de son destinataire ; que Françoise X... qui a photocopié la correspondance n'a pas établi la photocopie de la carte qui, selon elle annonçait la venue du cycliste

compétitions qu'elles organisent, pour les dommages causes lors de ces compétitions par des sportifs non adhérents à celles-ci ; il est établi que la chute de Monsieur F... présente un lien avec un autre cycliste

du salarié pour traiter de sujets précis à des moments déterminés, à caractère sportif, et plus précisément des événements ou des manifestations sportives tels que rencontres de football ou courses cyclistes

sang se situe à 5,30 mètres d'un passage protégé, ce qui démontre que Mme Y... a traversé en dehors de ce passage alors qu'elle avait l'obligation de l'emprunter et que le feu était au vert pour le cycliste

Cornille, à l'exception des véhicules de secours, de gendarmerie, et communaux et intercommunaux, la maire du Paradou a retenu qu'il était nécessaire de renforcer la sécurité des usagers, notamment des cyclistes

. - | CYCLISTE CIRCULANT EN VILLE AU MILIEU DE LA PARTIE DROITE DE LA CHAUSSEE. | - TRAVAUX PUBLICS. - DIFFERENTES CATEGORIES DE DOMMAGES. - DOMMAGES SUR LES VOIES PUBLIQUES TERRESTRES. - DEFAUT D 'ENTRETIEN

de cause, de nombreux aménagements paysagers ont été réalisés au niveau des places de stationnement et celles-ci, par leur agencement, favoriseront une circulation aisée et sécurisée des piétons et cyclistes

enquêtrice avait émis un avis défavorable au projet de déclaration d'utilité publique ; - en qualifiant le chemin de " piéton-cycle " alors que la commune reconnaît l'impraticabilité du chemin pour les cyclistes

Mme B, a été impliquée le 11 juin 2022 dans un accident de la circulation entre son véhicule automobile qu'elle conduisait et une cycliste sur la route départementale 21 au niveau d'un passage piéton de

view to preventing procedural delays: unnecessary for the Court to indicate general measures to be taken at national level   Facts : In May 1982 the applicant was involved in an accident with a cyclist

D... justifie, par la production d’une attestation du club de cyclisme Avenir Cycliste Rabastinois, qu’il pratiquait une activité régulière de VTT avant l’accident.

A B demande au tribunal d'annuler les résultats de l'élection du comité régional des Hauts-de-France de cyclisme. Vu les pièces jointes à la requête.

A E, cycliste aguerri par sa pratique régulière de cette discipline, a manqué de vigilance, et ce quand bien même il n'est pas démontré qu'il connaissait cette route.