Transol Olie BRO DUK TEM Nederbruck BV, dont le siège est Ringtijk 420 PO BOX 1030 62980 BA, Ridderkere (Hollande), 11°/ de M. le capitaine, commandant le navire "Andrea Y...", demeurant C/O le consignataire

. / Cette sous-classe comprend aussi / les activités des consignataires aériens / les services de prévention et de lutte contre les incendies dans les aéroports / Les services d'entretien-maintenance des

Condamne la Caisse des dépôts et consignatins des Yvelines à une amende civile de 20 000 francs, envers le Trésor public ; la condamne, envers la Banque parisienne de crédit, aux dépens et aux frais d'exécution

Moller 50 Esplanaden DK 1098 COPENHAGUE K DANEMARK prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège et encore domiciliée chez son agent consignataire, la Sté MAERSK

Le 4 octobre 2004 le fret maritime a été réservé pour le compte du transitaire coréen de l'acheteur par la société GALAX, chez SCAMAR agent consignataire de la compagnie maritime de droit étranger ANL.

expertise en précisant qu'il y serait procédé en présence du syndicat demandeur, de la Régie autonome des transports parisiens et de la société européenne d'entreprises, l'une des cinq entreprises cosignataires

D'ETUDES SPECIALES DE GYNECOLOGIE MEDICALE DONT IL A FIXE LES CONDITIONS D'OBTENTION ; QUE LES MODALITES D'APPRECIATION DES APTITUDES ET D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PREVUES PAR LES MINISTRES COSIGNATAIRES

Roger G... et les cosignataires des deux protestations avaient, en tant que candidats aux élections municipales, qualité pour contester lesdites opérations électorales ; que, dès lors, M.

l'instruction que le contrat a été conclu ce même jour avec la société SCGPM ; que si la société CAMPENON BERNARD SGE soutient que ni le représentant de l'administration ni celui des entreprises cosignataires

Article 4 : La présente décision sera notifiée à la commune de Saint-Nazaire et à l'association Fédération pour les espaces naturels et l'environnement catalan, première dénommée, pour tous ses cosignataires

peut être résilié par l'une ou l'autre des parties durant les deux premiers mois de l'apprentissage ; que passé ce délai, la résiliation ne peut intervenir que sur accord exprès et bilatéral des cosignataires

l'EURL et celle de la société Matfor, et retenu que, bien que la société Antarès aménagement ait été destinataire des factures de la société Matfor, le tiré du chèque d'acompte à la commande et le cosignataire

présent arrêt sera notifié au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à la préfète de la Gironde, à la commune de Carcans et à Mme C B, première dénommée pour tous ses cosignataires

Le maître de l’ouvrage doit consigner entre les mains d’un consignataire, accepté par les deux parties ou à défaut désigné par le président du tribunal judiciaire ou du tribunal de commerce, une somme

dispose d'une adresse au Liban, est chargée de faciliter les activités des sociétés P et O en permettant la réception au Liban de marchandises avant leur acheminement vers la Syrie en sa qualité de consignataire

pourvoi formé par : 1 / la société Latvian Shipping, société de droit Lettonien, dont le siège est ..., 226807 Riga (Lettonie), 2 / le capitaine du navire "Mikhail Z...", domicilié c/ l'agent consignataire

construction et de l'habitation dispose « Dans les cas où des réserves sont formulées, une somme au plus égale à 5% du prix convenu est, jusqu'à la levée des réserves, consignée entre les mains d'un consignataire

virement bancaire aux coordonnées suivantes : IBAN : [XXXXXXXXXX022] BIC : TRPUFRP1 en indiquant impérativement le libellé suivant : C7 "Prénom et Nom de la personne qui paye" pour prénom et nom du consignataire