sur sa demande, hors de cause la société SECO DGC ; Dit n'y avoir lieu à mettre hors de cause le GAN ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, se plaignant de la mauvaise résistance du produit cimentier

MATERIAUX et la société INTERFER à payer à Serge Y..., qui avait réalisé courant 1998 des travaux de couverture pour le compte de L'EARL LES BOIS et de la SCEA FRASLIN-BRIAND au moyen de plaques de fibro-ciment

En effet le jugement entrepris relève que': - [L] [X] professionnel façadier connaissait les risques de brûlures d'un enduit à base de ciment, - il ne pouvait se dispenser de prendre connaissance des

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 juin 1999), que la société Ciments Lafarge (la société), exploitant une carrière et invoquant la progression de l'exploitation de celle-ci

pour l'étage et couverte en fibro-ciment ...".

PRADIER et CHABOT sur les installations de la Société Cimenterie Ciments français.

Non déterminable à partir du texte fourni.

REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE DU CENTRE CLASSANT A COMPTER DU 1ER JANVIER 1974 L'ENTREPRISE DE DAME RIBEIRO (FABRICATION ET POSE DE CLOTURES) SOUS LE NUMERO DE RISQUE 331-03 (ENTREPRISE DE TRAVAUX EN CIMENT

QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE GASIOR, OUVRIER D'ENTRETIEN, QUI AVAIT ETE CHARGE DE DEMONTER DES TUBES DE PLASTIQUE AU DESSUS D'UN FAUX PLAFOND CONSTITUE DE PLAQUES DE FIBRO-CIMENT

LITIGIEUSES AVAIENT ETE ACCEPTEES PAR LE TRANSPORTEUR SANS RESERVES, A L'EMBARQUEMENT, SOIT EN CE QUI CONCERNAIT LEUR ETAT, SOIT QUANT A LEUR EMPAQUETAGE, QU'ELLES ONT VOYAGE EN CALE AVEC DES SACS DE CIMENT

ET CONDUIT PAR Y..., SON PREPOSE, CIRCULANT SUR UNE VOIE PRIVEE DANS L'ENCEINTE DE LA CIMENTERIE DES ETABLISSEMENTS LAFARGE, DERAPA SUR LA CHAUSSEE GLISSANTE ET VINT HEURTER UN PILIER ; QUE LE CAMION

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ciments Lafarge, dont le siège social est ... à Saint-Cloud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ciments Lafarge, dont le siège social est ... à Saint-Cloud

l'autorisation d'exploiter une carrière de roches massives aux lieux-dits " La Gagne " et " Duin " sur la commune de Trept. 2°) d'enjoindre au préfet de l'Isère de mettre en demeure la société Chaux et Ciments

E et celles de Me Villard pour les sociétés Lafarge, Lafarge Ciments et Lafarge Bétons ; Considérant ce qui suit : 1.

Y... de sa demande en indemnisation du préjudice résultant de l'écoulement des eaux pluviales, l'arrêt retient que la situation créée par le cimentage de la terrasse de Mme X..., datant de plus de trente

à payer à la société Baudry-Marine, aux droits de laquelle elle est substituée, en réparation de certains des préjudices ayant résulté de l'annulation du "marché" d'importation de 101 700 tonnes de ciment

..., employé depuis le 3 avril 1956 en qualité d'aide-poseur par la société Cadiou, a été, à partir du 16 février 1990, en arrêt de travail pour maladie professionnelle consécutive à une dermite du ciment