Codes de loi français

LEGIARTI000028717924

. ― Avez-vous été gêné(e) par le bruit dans votre chambre ? Q25. ― Que pensez-vous des repas servis dans l'établissement de santé ? Etaient-ils... Q26. ― Que pensez-vous de la variété des plats proposés ? Etait-elle...

Article D412-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 95 > 26

Il prend les mesures de protection liées à l'exposition des personnes détenues à certains risques pour assurer leur santé et leur sécurité tels que les risques chimiques, les risques biologiques, le bruit, les vibrations mécaniques ou les rayonnements

Article Annexe I

Bruit et vibrations L'installation est construite, équipée et exploitée de façon telle que son fonctionnement ne puisse être à l'origine de bruits transmis par voie aérienne ou solidienne susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage

Article Annexe 2

B : basse, basse continue/obstinée, boucle, bourdon, break, bruit, bruitage, ballade, ballet, baroque, battement, big band, be bop, blues, etc.

Article Annexe IV

domaine d'application visé par la solution technique : en particulier peuvent être précisés l'usage des bâtiments, les limites de leur volumétrie, les ratios de parties vitrées, les zones climatiques d'hiver et d'été, les conditions d'exposition au bruit

Article Annexe

Les conditions environnementales varient en fonction de l'activité de l'entreprise : bruit, chaleur, milieu aseptisé.

Article Annexe

Il assure des déplacements permanents entre les différents postes de travail du chantier aussi bien de plain-pied qu'en hauteur, il est exposé aux actions climatiques, au bruit et à la poussière.

Article Annexe I

L'installation est construite, équipée et exploitée de façon telle que son fonctionnement ne puisse être à l'origine de bruits transmis par voie aérienne ou solidienne susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer

Article 1

Chapitre VII : Bruit et vibrations , Art. 73 , Sct. Chapitre VIII : Déchets , Art. 74 , Art. 75 , Art. 76 , Art. 77 , Sct. Chapitre IX : Surveillance des émissions , Sct. Section 1 : Généralités , Art. 78 , Art. 79 , Sct.

Article 16

L'alarme est réglée en fonction du bruit de fond radiologique local (BDF). L'alarme doit être réglée au maximum à 3 fois le BDF sur un terrain sédimentaire et à 2 fois le BDF sur un terrain cristallin.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Bruits ; 3. Rayonnements ionisants. C. - Maladies infectieuses ou parasitaires susceptible d'avoir une origine professionnelle : 1.

Article R122-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 33

probables de la mise en œuvre du plan, schéma, programme ou autre document de planification sur l'environnement, et notamment, s'il y a lieu, sur la santé humaine, la population, la diversité biologique, la faune, la flore, les sols, les eaux, l'air, le bruit

Article 71

de 350 mg/Nm 3 3 Particules : Le rejet total en particules des installations existantes autorisées avant le 1er janvier 2006 ne doit pas dépasser le flux journalier correspondant à une concentration moyenne journalière de 50 mg/Nm 3 2° (abrogé) 3° Bruit

Article Annexe IV

portative C, H, S, T 0,14 0,25 0,38 Taux horaire En application de l'article 6 du présent arrêté, ce taux peut être porté à 0,49 € pour les HLES et pour le travail dans l'eau d) Essais de moteurs fixes ou mobiles suivant le lieu, les bruits

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

R. 622-2 du code pénal relatif à la divagation d'animaux dangereux ; 8° Contraventions réprimées par les articles R. 331-17-2 (3e alinéa) et R. 331-45 (3e et 4e alinéas) et R. 331-45-1 (2e alinéa) du code du sport ; 9° Contraventions en matière de bruit

Article 1

La liste des aérodromes civils ou militaires non classés selon le code de l'aviation civile en catégories A, B ou C, devant être dotés d'un plan d'exposition au bruit, est fixée comme suit : AÉRODROMES DÉPARTEMENTS Aire-sur-l'Adour Landes

Article Annexe

laboratoire d'audioprothèse Durée : Objet : III - Stage dans un service hospitalier ORL Durée : Objet : ENSEIGNEMENTS DE 2ÈME ANNÉE Physique (Cours théoriques : 70 heures, travaux pratiques : 40 heures) Électronique appliquée Psychoacoustique, bruit

LEGIARTI000023677059

Ses horaires sont variables selon les contraintes liées à la planification du chantier, aux délais d'exécution, au travail posté etc. dans des conditions météorologiques et d'environnement variables (pluie, neige, froid, chaleur, poussières, bruit, etc

Article Annexe

Les conditions d'environnement qu'il rencontre (bruits, fumées, odeurs, poussières,...) varient suivant les matières traitées, les techniques et les phases de transformation, et également suivant les entreprises.