qu'il s'agissait de personnes de rencontre ; que, s'agissant de la nature des produits stupéfiants en cause, contrairement à ce que soutient le conseil du prévenu, lesdits produits ont fait l'objet d'analyses

pas légalement sa décision et viole l'article 455 du nouveau Code de procédure civile la cour d'appel qui se détermine au seul vu de la production de documents réclamés en première instance qu'elle n'analyse

sérieuse, alors, selon le moyen, que, 1 / l'employeur et le salarié s'accordaient pour fixer au 1er octobre 1989 la date du dernier avenant au contrat de travail initial ; qu'en retenant, pour analyser

restructuration de l'établissement pour faire face à une baisse importante du chiffre d'affaires sans qu'aucune éclaircie ne soit envisagée dans un avenir prévisible quant à l'activité des laboratoires d'analyses

moyen : 1 / que l'existence d'une relation de travail dépend des conditions de fait dans lesquelles est exercée l'activité des travailleurs ; qu'il appartient aux juges du fond de procéder à l'analyse

Les consorts [A] font grief à l'arrêt de rejeter leur demande au titre des pertes d'exploitation, alors « que le juge est tenu d'analyser les éléments de preuve qui lui sont soumis ; qu'en l'espèce, dans

portant sur le projet de lignes directrices relatives à l'analyse des concentrations et aux procédures de contrôle élaboré par la DGCCRF

relative à la prise de contrôle conjoint de laboratoires d'analyses médicales par la société Euromezzanine et les consorts Eimer

du rapport médical et des pièces médicales originales, des analyses toxicologiques, des analyses anatomopathologiques sur les lamelles de biopsies saisies à Percy, des analyses de l'ensemble des prélèvements

-Y... aux torts partagés, alors, selon le moyen, qu'en visant sans les analyser les éléments du dossier pour dire (que) les époux auraient respectivement commis des fautes pendant le mariage qui auraient

cette décision d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'en se bornant, dans une motivation prérédigée, à viser les arguments et les éléments apportés par la commune de Pontoise sans même les analyser

payer une certaine somme au Syndicat de la copropriété "Le Résident" (la copropriété), en se bornant, pour la déclarer débitrice de cette somme, à viser le décompte des charges de copropriété sans l'analyser

(Douai, 12 février 1996) de l'avoir, sur la demande de son frère Jean, condamné à rapporter à la succession de leur mère, décédée le 24 décembre 1991, la somme de 280 000 francs, sans préciser, ni analyser

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 4 juin 1998) d'avoir dit que son contrat de travail était à durée indéterminée et, ayant ainsi analysé la convention des parties, de n'avoir pas fait droit

Y... la prise en charge de frais d'analyses médicales prescrites par son médecin traitant le 8 décembre 1988 et réalisées le même jour par le laboratoire Burckel ; Attendu que la caisse fait grief au

Y... la prise en charge de frais d'analyses médicales prescrites par son médecin traitant, le 4 septembre 1990, et réalisés, le 6 septembre 1990, par le laboratoire Burckel ; Attendu que la Caisse fait

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Besançon, 17 janvier 1991), que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé à Mme Y... la prise en charge de frais d'analyses

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Besançon, 17 janvier 1991), que la caisse a refusé à Mme X... la prise en charge de frais d'analyses