Codes de loi français

Article 1

Concepteur développeur d'applications numériques 326 4 ans Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique (ADIP - IPI) II Responsable de commerce de gros et de boissons 221w 3 ans Université de Lorraine

Article Annexe II (suite)

municipale de Brive-la-Gaillarde 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Creuse Bibliothèque départementale de prêt 1 Haute-Vienne Bibliothèque municipale de Limoges 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Lorraine

Article 1

Infographiste multimédia 320n 5 ans ITECOM art design III Concepteur (trice) de spectacles en structure de loisirs 323v 5 ans Ecole Klaxon rouge III Equicien 330 3 ans Association Equit'aide handi-cheval Lorraine

Article Annexe I

Commune de Chérence (1) Inondations et coulées de boue du 17 juin 2016 Communes de Sarcelles (1), Villiers-le-Bel (1) DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE Commune de Basse-Pointe Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2016 au 5 septembre 2016 Communes de Lorrain

Article Annexe I

Champagne ROSE DES RICEYS Rs 1,80 COTEAUX CHAMPENOIS B 1,80 COTEAUX CHAMPENOIS R 1,80 COTEAUX CHAMPENOIS Rs 1,80 CHAMPAGNE B 1,80 CHAMPAGNE R 1,80 CHAMPAGNE Rs 1,80 Comité régional Alsace

LEGIARTI000022416828

D'ENRICHISSEMENT COMITÉ RÉGIONAL CHAMPAGNE ROSE DES RICEYS Rs 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS B 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS R 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS Rs 2,00 CHAMPAGNE B 2,00 CHAMPAGNE R 2,00 CHAMPAGNE Rs 2,00 COMITÉ RÉGIONAL ALSACE

LEGIARTI000051696374

civils de l'Etat ; Conservent la qualité de bénéficiaire actif à titre obligatoire : - actif en congé parental ; Comme le prévoit l'article 21 du décret du 22 avril 2022, des adaptations seront mises en œuvre pour : - les bénéficiaires employés en Alsace-Moselle

Article 1

Créateur d'ambiances ludiques artistiques et sportives 334 5 ans CCI DE MILLAU SUD AVEYRON III Artiste clown 133 3 ans LE SAMOVAR CCTD III Technicien supérieur en conception assistée par ordinateur 200 n 4 ans CCI DE COLMAR ET DU CENTRE-ALSACE

Article Annexe II

LISTE COMPLÉMENTAIRE D'ÉTABLISSEMENTS AYANT FABRIQUÉ DES MATÉRIAUX CONTENANT DE L'AMIANTE ET DES ÉTABLISSEMENTS DE FLOCAGE ET CALORIFUGEAGE A L'AMIANTE SUSCEPTIBLES D'OUVRIR DROIT A L'ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ Alsace Alstom Power, 34

LEGIARTI000051471571

Université d'Amiens Université d'Angers Université d'Artois Université de Bordeaux Université de Brest Université de Caen Université de Chambéry Université de la Réunion Université de La Rochelle Université de Lille Université de Limoges Université de Lorraine

Article Annexe 1

Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Grenoble - Alpes CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Lille - Nord-Pas-de-Calais CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Limoges CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Lorraine

Article Annexe I (suite)

de Brive-la-Gaillarde 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Creuse Bibliothèque départementale de prêt 2 Haute-Vienne Bibliothèque municipale de Limoges 5 Bibliothèque départementale de prêt 3 Région Lorraine

Article 1

3 ans Syndicat national de l'orthopédie française (SNOF) III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 3 ans Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse ; Université Lille 1 Sciences et Technologies ; Université Charles de Gaulle-Lille 3 ; Université de Lorraine

Article Annexe I

Alsace Wanner/Wanner Isofi Isolation : 24, rue des Merles, 68100 Mulhouse : de 1966 à 1997 ; rue Adolphe-Wurtz, 67000 Strasbourg : de 1962 à 1983 ; 10, rue de l'Electricité, 67800 Hoenheim : de 1983 à 1997.

Article Annexe

045000 Chargé du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios. 051200 Chargé de la recette des finances de Reims. 057000 Chargé de la mission d'expertise économique et financière de Lorraine

Article 1

III Conseiller emploi formation insertion. 332 t 1 an GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE (GIP FCIP) ALSACE. - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLE (GIP FCIP) FRANCHE-COMTE.

Article 1

Groupe hospitalier de la région Mulhouse et Sud Alsace à Mulhouse-68-; 9.

LEGIARTI000034796785

HILAIRE DU HARCOUET 500000427 CH DE SAINT HILAIRE DU HARCOUET 500000104 HOPITAL SAINT JAMES 500000435 HOPITAL SAINT JAMES 500000138 HOPITAL LOCAL - VILLEDIEU LES POELES 500000476 HOPITAL LOCAL - VILLEDIEU LES POELES 610780124 CH MARGUERITE DE LORRAINE-MORTAGNE

Article 1

. ― GRETA du bassin houiller lorrain ; collège Desaix de Tarbes. ― GRETA des Hautes-Pyrénées ; lycée Monteil de Rodez. ― GRETA Quercy-Rouergue ; lycée Ferdinand Fabre de Bédarieux. ― GRETA des hauts cantons de l'Hérault ; Association des foyers de Province