constant que le véhicule impliqué conduit par Michel X... , salarié de la société Allo Bernard Ricou Taxi, avait été mis à la disposition de cette société par la SA Garage Fraisse, assurée par la société Abeille

des deux bons échus"; que la détention des bons anonymes résulte de cette mention, des témoignages recueillis à la Banque Westpac et de la lettre écrite par X... à ce sujet; qu'une nouvelle audition d'Abel

ABEILLE IARD & SANTE Rep/assistant : Maître Dominique TOUSSAINT de la SELARL TOUSSAINT DOMINIQUE, avocats au barreau de RENNES S.A.S.U.

responsabilité et en réparation de son préjudice Mme Z..., veuve X..., ès qualités d'ayant droit de son mari décédé, l'Association et la Fédération française de vol libre, ainsi que les compagnies d'assurances Abeille

Plasteurop ; qu'après réception, des désordres étant apparus sur ces panneaux, l'assureur "dommages ouvrage", la société les Mutuelles du Mans, substitué aux droits de son assuré, a assigné la société Abeille

Monsieur [U], ayant constaté un manque de finition outre des difficultés à manœuvrer la porte et faute d’intervention de la société LABELLE FERMETURE, s’est rapproché de sa protection juridique, ABEILLE

[H] [Q] et Mme [Y] [Q], (les consorts [Q]) ont, le 25 juin 1997, souscrit auprès de la société Abeille vie, aux droits de laquelle vient la société Aviva vie (l'assureur), des contrats d'assurance

Z..., la société des Transports Gorin, propriétaire de l'ensemble routier et la compagnie Abeille assurances, ainsi que M.

d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit : 1 / de la société Genty, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie d'asurances Abeille

Graille, domicilié au mas Compeyre à Aguessac (Aveyron), 28) de la société anonyme Abeille paix, dont le siège social est ... (9e), défendeurs à la cassation ; En présence de la Mutualité sociale

pourvoi n° Z 24-12.952 contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2024 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant à la société anonyme d'assurances incendie, accidents et risques divers Abeille

Après déduction de la franchise contractuelle, il en résulte que la société Abeille IARD & Santé doit être condamnée à verser à M.

[P] [B] à verser à la SAS UNE SAISON AUX ABEILLES et à M.

Y..., de la marque française " buckfast " déposée le 8 avril 1981, régulièrement renouvelée depuis et enregistrée pour désigner notamment des élevages de reines et d'abeilles ainsi que des reines, abeilles

IARD & SANTE, DEBOUTER l’ensemble des parties défenderesses, dont la société AXA FRANCE IARD, de leurs demandes formées à l’encontre de la société OM MARBRES et de son assureur, la société ABEILLE

, que celles du pois et du soja sont attractives pour les abeilles à miel ainsi que pour les bourdons et les abeilles solitaires, enfin, que celle de la vigne est attractive pour les abeilles à miel et

Elle a souscrit dans ce cadre une assurance dommages-ouvrage auprès de la société Aviva assurances, société anonyme, aujourd'hui dénommée Abeille IARD et santé (la société Abeille).

, ainsi que des reines, abeilles et plus généralement des animaux vivants, a assigné M.