CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 216 résultats pour « Zind »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01006

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

X... est immatriculé au nom de sa concubine Mme Zina E..., l'intéressé ayant déclaré qu'il ne s'était mariés civilement avec elle que le 15 avril 2016 ; que selon le service enquêteur, la Jaguar a été

Source officielle

Page 20 sur 111

← PrécédentSuivant →
CA

4ème Chambre

635237ad8c924eadffcc4a4d

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Cette solution, comme il l'a précisé, conduit à une modification du support et à un remplacement de la toiture zinc à joints debout par une toiture zinc à tasseaux.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310443

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

la somme de 4.923,02 € pour la pose d'un bandeau en zinc, a constaté que la SCI n'avait présenté aucune demande tendant à être garantie de cette condamnation par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

652f78b2b053208318995960

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Sur la facture FC0029 Cette facture d'un montant de 369,00 € TTC en date du 23 janvier 2017 concerne des travaux de réfection de gouttières (main d'oeuvre remplacement pour gouttières zing y compris

Source officielle
CA

1re chambre civile

6690c7410d808eb34e45550a

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Le 9 janvier 2018, la commune de [Localité 5] a fait réaliser des travaux d'enduit pour reboucher les fissures du mur mitoyen et de reprise des zincs des gouttières.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204442_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Si la commune fait valoir, sans être contestée, que la SCI de l’Ouest a procédé à son remplacement par une couverture en zinc, il n’est pas établi que cette modification aurait été réalisée avant le 4

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1804280_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

fin aux fuites d'eau récurrentes provenant du toit du théâtre ; - les désordres sont imputables à 85% à la société Les Charpentiers du Grésivaudan qui n'a pas respecté, lors du montage du toit en zinc

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55dc3

Cassation

6 juillet 1976

6 juillet 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE HUGUES, AGE DE 18 ANS, PLOMBIER AU SERVICE DE LA SOCIETE IPAC, FUT VICTIME LE 4 JANVIER 1967 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, AYANT GLISSE SUR L'UNE DES PLAQUES DE ZINC QU'IL

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8708a2273490db10f81a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 41, Maître Jean-louis HECKER de la SCP CABINET RACINE, avocats au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 18 - partie défenderesse - Nous, Ziad

Source officielle
CC

soc

613723a8cd5801467740c98c

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Zine Y..., délégué FO de la société Rumpler, 3 / de M. Salif Z..., délégué CFDT de la société Rumpler, 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137265bcd58014677424eb5

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

Youcef (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit de Mme Zina Z..., demeurant anciennement ..., et actuellement

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-678395-685653

Admin. suprême

16 janvier 2003

16 janvier 2003

Khaschiyev Magomed Akhmetovich est né en 1942, Akayeva Rosa Aribovna est née en 1955, Issayeva Medka Tchoutchouyevna est née en 1953, Youssoupova Zina Abdoulayevna est née en 1955, Bazayeva Libkan est

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02698_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

La société des Mines et fonderies de zinc de la Vieille Montagne exploitait depuis le début du XXème siècle plusieurs concessions minières instituées au XIXème siècle et situées sur le territoire des communes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03264

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

Le zinc et son action sur la prostate sont décrits dans la littérature qui préconise son usage dans le traitement de l'hypertrophie prostatique [...].

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0f97f6cdc6046d47812929

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ziad Rafic KORBAN, Président, comparant par Me Hong Ngoc NGUYEN [Adresse 2] et par Me Pierre CORTIER [Adresse 3] [Courriel 1] DEFENDEUR(S) : * SAS [G] [Y] [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68e971913ea43407b9125622

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[F] [U] représenté par Me Noémie FROTTIER, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B511, avocat postulant, Me Stéphane ZINE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant DÉFENDEURS M.

Source officielle
CC

civ3

6137238ccd5801467740b396

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le syndicat des copropriétaires apportait la preuve qu'une cheminée en zinc

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306325_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

B C, représenté par Me Zind, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 août 2023 par lequel le préfet du Tarn a refusé de lui délivrer un titre de séjour portant la mention " vie privée et familiale

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00646_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 février 2023, Mme B, représentée par Me Zind, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 avril 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdbd4fe7f810eb404376ac8

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Par jugement du 15 février 2017, le tribunal de grande instance de Saint-Etienne a : - dit que les travaux de réparation de la verrière, du zinc, des couvertures annexes et des tuyaux de descente d'eau

Source officielle