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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Contentieux n°2 - audience publique
69b5bedbcdc6046d47afa41e
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/04/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier GUILBERT
Source officielleTrib. de Commerce
69a15c21cdc6046d47e5e5ef
17 janvier 2025
17 janvier 2025
COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J2297 * Demandeur(s): La SAS [U] [V] [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître Philippe
Source officielleciv1
613723d0cd5801467740e7b8
22 janvier 2002
22 janvier 2002
Philippe Z..., demeurant ..., 3 / M. Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1998 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de M.
Source officielleciv1
êt qui l'a débouté de sa demande forméec/M. Y
61372272cd580146773fd1a4
7 juin 1995
7 juin 1995
Jean-Philippe Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
613721a2cd580146773f56b7
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Philippe Z..., demeurant ... 15 à La Rochelle (Charente-Maritime), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officiellecomm
61372343cd58014677407855
19 janvier 1999
19 janvier 1999
Philippe X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Limousin Hélicoptères, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée
Source officielleChambre 1-7
69fad8a1cdc6046d47c0ef02
5 mai 2026
5 mai 2026
SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier
Source officielleChambre 1-7
6a1fc131cdc6046d47ea48c1
2 juin 2026
2 juin 2026
ENGIE ENERGIE SERVICES Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier LEBRASSEUR de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b3
9 juin 2000
9 juin 2000
Procédure Civile - Compétence de la Chambre Spéciale des Mineurs : Article 1193 du Nouveau Code de Procédure Civile) Appel de l'ordonnance du Juge des Enfants du MANS du 21 décembre 1999 appel de Philippe
Source officiellecr
61372621cd58014677423292
10 septembre 2003
10 septembre 2003
au Palais de Justice à PARIS, le dix septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd923fa
20 mai 2015
20 mai 2015
Xavier Y...
Source officielle1ère ch. civile
69005c1c2481d356bd1700e8
24 octobre 2025
24 octobre 2025
novembre 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [M] [O] née le 8 août 1960 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de Me Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE
Source officiellecr
613725decd5801467742120b
6 septembre 2000
6 septembre 2000
Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Claude Yc/Monsieur B
6253c86abd3db21cbdd853d2
19 mars 2001
19 mars 2001
Monsieur Xavier, Bernard Y... E... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : : Prononcé en audience publique, Le 19 MARS 2001 Par Monsieur BIZOT, Président, en présence de Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd9249f
2 juin 2015
2 juin 2015
Xavier Y... sont issus six enfants : - Philippe, né le 8 février 1953, - Catherine, née le 4 novembre 1954, - Véronique, née le 8 juin 1956, - Christine, née le 17 juillet 1958, - Richard, né le 8 juillet
Source officielle1re chambre sociale
6440d801e704a005d1ed7011
19 avril 2023
19 avril 2023
13 JANVIER 2022 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F 19/00091 APPELANT : Monsieur [P] [X] né le 08 Juin 1998 à [Localité 6] [Adresse 2] Représenté par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd9291a
27 octobre 2015
27 octobre 2015
né le 08 Décembre 1971 à PABU ... 22200 SAINT AGATHON Représenté par Me Hélène PHILIPPE, avocat au barreau de BREST Des relations de Monsieur David Y... et Madame Nicolette X... est né Xavier,
Source officielleChambre 02
69f22762cdc6046d47fa6776
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Xavier Perret,Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me Philippe JEAN PIMOR [Adresse 3] (P0017) et par Me Hervé [Localité 1] [Adresse 4] [Localité 2] (E1294) DEFENDEUR(S) :
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
61372158cd580146773f300e
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Philippe Y..., demeurant 332, square Croix Racine à Berguette, Isbergues (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleciv3
61372165cd580146773f36a4
20 mars 1991
20 mars 1991
Philippe Y..., 2°/ Mme Liliane Z..., épouse Y..., demeurant ensemble au lieudit "Le Cheval noir" à Quaedypre, Bergues (Nord), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de
Source officiellePage 20 sur 125