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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
64534cb937f394d0f8f665f7
3 mai 2023
3 mai 2023
2023 Audience présidée par Bénédicte BOISSELET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163bcbe3dccc95e64c14358
28 juin 2010
28 juin 2010
légaux dont le siège social est [Adresse 6] [Adresse 6] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Stephanie SCHWEITZER, plaidant pour la SCP HOLMAN-FENWICK-WILLAN
Source officielle8ème chambre
642e63e1826f3a04f521685d
5 avril 2023
5 avril 2023
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Bénédicte BOISSELET, président, et par William
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e43190740db0008fa955f
3 avril 2024
3 avril 2024
Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07167 APPELANTE Madame [T] [D] épouse [F] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me William
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e43190740db0008fa9569
3 avril 2024
3 avril 2024
déférée à la Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07170 APPELANTE Madame [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me William
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e43190740db0008fa956d
3 avril 2024
3 avril 2024
à la Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07174 APPELANT Monsieur [G] [I] [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me William
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e43190740db0008fa957f
3 avril 2024
3 avril 2024
Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07186 APPELANTE Madame [G] [I] épouse [E] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me William
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e43190740db0008fa9581
3 avril 2024
3 avril 2024
Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07187 APPELANTE Madame [Z] [G] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me William
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e43190740db0008fa9585
3 avril 2024
3 avril 2024
Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07191 APPELANTE Madame [B] [K] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me William
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e431a0740db0008fa9589
3 avril 2024
3 avril 2024
Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07193 APPELANTE Madame [W] [M] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me William
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e431a0740db0008fa9591
3 avril 2024
3 avril 2024
Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07198 APPELANTE Madame [H] [R] épouse [S] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me William
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e431a0740db0008fa9595
3 avril 2024
3 avril 2024
déférée à la Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07201 APPELANTE Madame [H] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me William
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e431a0740db0008fa9597
3 avril 2024
3 avril 2024
Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07163 APPELANTE Madame [Z] [O] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me William
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6549e2e1bc1a528318e09662
6 novembre 2023
6 novembre 2023
DOMOFINANCE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître William MAXWELL de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410
14 mars 2018
14 mars 2018
William PPPPPPPPPPP..., domicilié [...] , 351°/ à Mme Mercedes LLL..., domiciliée [...] , 352°/ à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100228
5 mars 2009
5 mars 2009
articles L. 341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle ; Mais attendu que la Cour de justice des communautés européennes (CJCE, 9 novembre 2004, The british horseracing board Ltd c/ William
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1987:0514REP001120984
14 mai 1987
14 mai 1987
William McFadden, is a citizen of the United Kingdom, born in 1959. He is, at present, unemployed and lives in Londonderry, Northern Ireland. 5.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0315JUD003969209
15 mars 2012
15 mars 2012
At 5.20 p.m. the crowd within the cordon was calm but the police were not willing to risk collective release because of the presence of other large, disorderly crowds nearby. 24.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fca30851891e789c2db1c31
24 novembre 2020
24 novembre 2020
naissance 1] 1953 à [Localité 7] Domiciliée [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me VIGNES Marie-Catherine de GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de Me BOURDON William
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00168
10 février 2015
10 février 2015
sophistiquée, utilisant des dispositifs techniques élaborés, permettant l'accès et la manipulation individuelle des données par de très nombreux internautes, justifiant l'installation de machines en mode
Source officiellePage 20 sur 29