novembre 2003 et janvier 2004), certains cadavres étant même abandonnés en plein champs ; que les prévenus, dont un seul se déplacera devant le tribunal, ont été maintes fois avertis et ne semblent pas vouloir

Nous voulions surtout les prendre en flagrant délit.

majorations complémentaires, a nécessairement causé à la défenderesse un préjudice que la demanderesse, par son activité d'établissement financier, ne pouvait méconnaître ; qu'elle est mal fondée à vouloir

Je vous demande de bien vouloir le remettre en liberté. Le représentant de la préfecture sollicite : La durée de la rétention est dûe au fait qu'il manque des documents d'identité.

dispositions de l'article 660 du Code civil permettent à un voisin qui n'a pas contribué à l'exhaussement d'un mur mitoyen d'acquérir la mitoyenneté de cette partie du mur, que les époux B... déclarent vouloir

de recouvrer les loyers et les frais de maintenance ; que, le système de télésurveillance se déclenchant inopinément la nuit, la société Céramiques d'Uzès a demandé à la société Safety One de bien vouloir

X... a demandé à la banque de bien vouloir porter l'assurance à son seul nom ; qu'à la suite du décès de son épouse, survenu le 23 janvier 2000, M.

motifs pertinents, que la Cour adopte, que le premier juge a retenu la culpabilité du prévenu ; "et aux motifs adoptés qu'il ne peut être reproché à Gwénolé X... d'avoir changé d'avis et de ne plus vouloir

Par conclusions déposées et soutenues à l’audience du 11 mars 2026, Monsieur [K], représenté par son conseil, demande au juge de bien vouloir : A titre principal, débouter Monsieur [G] et Madame [O] de

l'âge de 65 ans, sans tenir compte du fait que, dans une lettre du 23 décembre 1999, le salarié avait indiqué : "Je tiens à vous rappeler que conformément à mon contrat de travail initial, je confirme vouloir

Y... de bien vouloir arrêter ; que Léonard X... a donné l'ordre au capitaine du Meherio II d'appareiller ; que Léonard X... lui a donné l'ordre, ultérieurement, de faire demi tour ; que Léonard X... a

O... décrit comme quelqu'un de bien qui n'a aucune raison de lui en vouloir ; qu'aucune investigation n'a permis d'étayer l'hypothèse d'une vengeance ; qu'B... R... reconnaît que lorsque M.

A... le 8 août 2008, la société Orange avait indiqué ne pas vouloir régler amiablement le litige avec la société SED ; qu'il résultait de la lettre du 8 août 2008 que les sociétés Orange et SED s'étaient

de la commission d'office ; que l'avocat de service pénal présent à l'audience du 24 octobre 2016 a également fait savoir qu'il avait été contacté par Mme Z... qui lui avait ensuite indiqué ne pas vouloir

; que néanmoins le fait de remettre les fonds à A... plutôt que de les faire transiter par un circuit classique de banques permet de suspecter en l'absence d'autres éléments – que l'intéressée dit vouloir

l'état de ces seuls motifs, dont il ne ressort nullement que la porte était effectivement fermée à clef et, en conséquence que Cécile Y... n'était plus en mesure de quitter les lieux selon son bon vouloir

ascendant ou personne ayant autorité ; "aux motifs qu'il "ressort de l'information et des débats que : -"les personnes citées par le prévenu n'avaient pas d'intérêt à le mettre en cause et à vouloir

locale du 30 mai 1908, a conclu à la validité de la police ; qu'intervenue également à la procédure, la caisse primaire d'assurance maladie de Metz a déclaré par lettre du 15 novembre 1991 ne pas vouloir