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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302295_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Un mémoire présenté pour la commune de Jonquières-Saint-Vincent a été enregistré le 11 décembre 2025 et n’a pas été communiqué. II.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400960_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Un mémoire présenté pour la commune de Jonquières-Saint-Vincent a été enregistré le 11 décembre 2025 et n’a pas été communiqué. II.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402157_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Un mémoire présenté pour la commune de Jonquières-Saint-Vincent a été enregistré le 11 décembre 2025 et n’a pas été communiqué. II.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404964_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Un mémoire présenté pour la commune de Jonquières-Saint-Vincent a été enregistré le 11 décembre 2025 et n’a pas été communiqué. II.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89df8
22 janvier 2008
22 janvier 2008
D'AUTRES INFRACTIONS (Article L 42-1 du Code des Assurances) géré par le FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DES DOMMAGES avec le sigle FGAO, dont le siège social est 64 Rue Defrance 94080 VINCENNES
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5ff
25 mars 2008
25 mars 2008
, pris en la personne de son Directeur Général en exercice, domicilié en sa délégation sise, 39 Boulevard Vincent Delpuech - 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c3
22 janvier 2008
22 janvier 2008
AUTRES INFRACTIONS (Article L 42- 1 du Code des Assurances) géré par le FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DES DOMMAGES avec le sigle FGAO, dont le siège social est 64 Rue Defrance 94080 VINCENNES
Source officielleEtrangers - Eloignement
DTA_2401497_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Si le requérant invoque à l'appui de sa requête qu'une aggravation de son état de santé depuis le refus de séjour dont il a fait l'objet le 25 février 2022, les éléments qu'il produit à l'appui de ses
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
679aaefde9a46d1f5a76c9a5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Enfin, il sera fait application de l’article 10-1 de la loi du 10 juillet 1965, au profit de M.
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f38
14 décembre 2005
14 décembre 2005
effectuer des opérations de visite et de saisie en vue de rechercher la preuve d'une fraude fiscale ; Vu les mémoires ampliatif et additionnel en demande, et les mémoires en défense et en réplique produits
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200727
7 mai 2009
7 mai 2009
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP BACHELLIER et POTIER DE LA VARDE, avocat aux Conseils pour M. Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201846
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Vincent Nicolas, conseiller, alors que la cour d'appel était composée lors du délibéré de Mme Françoise Goujon, conseiller faisant fonction de président et de Mmes Boussaroque et Gendre, conseillers, selon
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01977_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
La commune de Saint-Vincent-de-Mercuze relève appel de ce jugement. 2.
Source officielleMagistrat Geismar
DTA_2204152_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
de Paul ne justifie pas le montant demandé à compter du 1er octobre 2022, le décompte produit étant arrêté au 30 septembre 2022.
Source officiellecr
édure suiviec/Frédéric X
613725c0cd580146774203fd
28 septembre 1999
28 septembre 1999
Justice à PARIS, le vingt-huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle VINCENT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01781
3 septembre 2019
3 septembre 2019
les pourvois en raison de la connexité ; Vu les ordonnances du président de la chambre criminelle, en date du 25 mars 2019, prescrivant l'examen immédiat des pourvois ; Vu les mémoires personnels produits
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c1
19 mars 2015
19 mars 2015
Vincent X... au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb49
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Vincent X...et Nathalie A...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Baptiste né le 6 octobre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e97
10 janvier 2018
10 janvier 2018
SERREAU, Julien A..., Huissiers de Justice associés à TOURS en date du 20 novembre 2017 D'UNE PART II - Monsieur Vincent X... [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11139
26 septembre 2018
26 septembre 2018
C... qui s'exprime dans les termes suivants : « J'ai travaillé avec Vincent Y....
Source officiellePage 20 sur 1490
GARAGE VINCENT PROUST AUTOMOBILE
09/09/2025
Voir →
GARAGE VINCENT PROUST AUTOMOBILE
14/01/2025
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PROUST, Vincent, Jacques, André
15/10/2024
Voir →
LA BONNE COCOTTE, PROUST, Vincent, Jacques, André
Acte en date du 16/07/2024 enregistré au PERIGUEUX le 25/07/2024 sous le numéro 2024 00032903 2024P012024N1266
21/08/2024
Voir →
GARAGE VINCENT PROUST AUTOMOBILE, GARAGE MARTIN RODOLPHE
Acte en date du 18/07/2023 enregistré au SDE d'Etampes le 25/07/2023 sous le numéro dossier 2023 00016709 référence 9104P61 2023 N 01538 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue Edison 91620 Nozay
12/09/2023
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