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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794bdb9ba5988459c44135
17 juillet 1979
17 juillet 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, VEYSSY A CONCLU AVEC LA SOCIETE SPECILAIT-SERVAL, FABRICANT D'ALIMENTS POUR LE BETAIL, UN CONTRAT D'ENGRAISSEMENT DE VEAUX
Source officielleciv1
61372180cd580146773f44e9
11 juin 1991
11 juin 1991
prix initial des veaux nourrissons ainsi que le coût des aliments fournis et les frais financiers engendrés par l'acquisition des jeunes bêtes ; que, M.
Source officielle1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628eb5
2 avril 2024
2 avril 2024
L'EARL PEBARINQUE était en charge d'un lot de 200 veaux quand, le 10 décembre 2016, les bâtiments de cette entreprise ont subi un incendie entraînant la mort de 199 veaux.
Source officielleciv1
60794be59ba5988459c44322
5 décembre 1979
5 décembre 1979
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, PLANQUE, ASSOCIE COOPERATEUR DE LA SOCIETE COOPERATIVE LE VEAU DE GASCOGNE, ACHETAIT A CETTE COOPERATIVE DES VEAUX NOURRISSONS
Source officielle1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49316
4 juillet 2024
4 juillet 2024
*responsabilité de la propriétaire du veau du fait de celui-ci L'appelant fait sienne la motivation du tribunal ayant relevé que le veau avait eu un rôle causal dans sa chute, 'les parties s'accordant
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00835_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Petit Veau LBM, qui exploitait un restaurant à l’enseigne « Petit Veau », situé 12, mail Debré
Source officielleciv1
61372194cd580146773f4f42
3 mars 1992
3 mars 1992
Z... des veaux nourrissons, des aliments et des médicaments, et dans l'achat par M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300292_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Un mémoire, présenté pour la société Petit Veau Lbm, a été enregistré le 8 février 2024, postériurement à la clôture de l'instruction, et n'a pas été communiqué.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e795
27 octobre 2011
27 octobre 2011
AVEYRONNAISE DU VEAU C/ S.A.R.L.
Source officielleciv1
60794bd19ba5988459c43fbb
14 mars 1979
14 mars 1979
, Hautier, négociant en bestiaux, et la société Wessafic, fabricant d'aliments pour les animaux, ont conclu le 3 décembre 1974 une convention aménageant leur collaboration en vue de la production de veaux
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00676_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
La société par actions simplifiée Petit Veau LBM exploitait un restaurant, à l'enseigne " Petit Veau ", situé 12, mail Debré Berhan au Blanc-Mesnil.
Source officielleciv1
60794b939ba5988459c4369a
18 novembre 1986
18 novembre 1986
Albert X..., commerçant en aliments pour le bétail à l'enseigne " Castel-Veaux ", nommé cogérant ; que, le même jour, la SICA a conclu avec chacun des éleveurs associés une convention dénommée " contrat
Source officielleciv1
6079435d9ba5988459c420e1
30 juin 1976
30 juin 1976
SUR LES TROIS MOYENS REUNIS, PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, VEAUX, DONT LA RESPONSABILITE CIVILE ETAIT ASSUREE AUPRES DE LA MUTUELLE ASSURANCE
Source officielleciv1
60794c6b9ba5988459c456be
4 février 1992
4 février 1992
moyen unique pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par contrat du 11 août 1983, intitulé " convention pour la production et la commercialisation des veaux
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007984822
6 avril 1998
6 avril 1998
dont l'élevage avait été confié par la SOCIETE RETZ VEAUX à MM.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2515885_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
de 800 euros à verser à Me Velut-Peries.
Source officielleciv1
6079436f9ba5988459c42574
27 avril 1977
27 avril 1977
DE BOUCHERIE ; QUE, SELON CE CONTRAT, LA SOCIETE ALZO, QUI CONSENTAIT UN PRET A HALL POUR L'ACHAT DES VEAUX ET LUI FOURNISSAIT LES ALIMENTS A CREDIT, DEVAIT SE PAYER PAR PRIORITE SUR LE PRIX DE REVENTE
Source officielleciv3
61372510cd5801467741ab01
10 mai 2007
10 mai 2007
l'assureur subrogé dans ses droits, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; 2 / qu'une citation en justice n'interrompt la prescription que si elle est adressée par le créancier lui-même à celui qu'il veut
Source officielleRETENTIONS
69ddce80cdc6046d472a8844
12 avril 2026
12 avril 2026
Il indique qu'il voulait travailler ; qu'il s'est cassé le talon d'Achille en 2024 et que sa vie a changé ; que les soins ne l'aident pas, qu'il a commis un délit car il était ivre ; qu'il veut que lui
Source officielleChambre civile 1-7
69d733d5cdc6046d4799f49a
8 avril 2026
8 avril 2026
Elle veut s'en départir car ce milieu l'angoisse. L'affaire a été mise en délibéré.
Source officiellePage 20 sur 796