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43 375 résultats pour « Valory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défautc/M. Dominique X

613720edcd580146773ef904

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

, Valloire (Savoie) ; 2°/ Monsieur Dominique X..., demeurant à Valloire (Savoie) ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé

Source officielle

Page 20 sur 2169

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007846637

Admin. suprême

4 novembre 1994

4 novembre 1994

de Valleiry ne s'était pas prononcé expressément sur la demande préalable dont M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2007374_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Il résulte de ce qui précède que la requête de l'ASL des irrigants de Valernes doit être rejetée. Sur les frais liés au litige : 6.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65a8d4e4e12c85000874afb5

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Valery GAUTHE [4] EXPÉDITION à : [P] [V] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65a8d4e8e12c85000874afb7

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Valery GAUTHE [4] EXPÉDITION à : [G] [L] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65b35f851d7564000872dd90

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SOCIETE D'EXPLOITATION PROVENCIA, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Florian DA SILVA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Valéry CHARBONNIER, présidente

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a226493cdc6046d47395ac6

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

SELARL CAROLE MARQUIS AVOCAT, avocat au barreau d'ANNECY Représenté par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Madame Valéry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403682_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

suspension de la décision du 15 avril 2024 par laquelle la rectrice de l'académie de Grenoble a pris une mesure de carte scolaire concernant le poste qu'elle occupe de professeur d'anglais au collège Paul Valéry

Source officielle
CC

comm

61372206cd580146773f9957

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

société Michel Houssaye, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Friville-Escarbotin (Somme), en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre 1991 par le tribunal de commerce de Saint-Valéry-sur-Somme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2118312_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Il soutient que : - les décisions attaquées ont été rapportées et que par une décision du 7 septembre 2021 l'élève a été affectée au lycée Paul Valéry de Paris, dans une classe à horaires aménagés de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10087

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO11033

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35eeacdc6046d471452b4

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2024 012268 JUGEMENT DU 06/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10908

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00085

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO11013

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Valéry, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de Mme [D], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Distribution Casino France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044019919

—

7 mai 2021

7 mai 2021

Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 pour la société VALOREX SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042761601

—

28 avril 2020

28 avril 2020

Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 pour la société Valorex SAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f49

Appel

15 mai 2000

15 mai 2000

SAN VALERI ORGANISATION C/ INSTITUTION DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES IRSCO Jugement du T.C. LE MANS du 01 Mars 1999 ARRÊT RENDU LE 15 Mai 2000 APPELANTE : S.A.R.L.

Source officielle
CE

7ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030771146

Admin. suprême

19 juin 2015

19 juin 2015

de l'expiration du contrat d'exploitation de la chaine multi-filières " Valorys " de traitement et de valorisation de déchets ménagers et industriels banals.

Source officielle