conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 13 juin 1990) que la société Tartufitalia, après avoir expédié à la société SAAB des truffes

. ; Attendu que l'arrêt, qui ordonne le bornage du chemin selon le tracé figurant sur le plan cadastral, écarte l'exception de prescription acquisitive présentée par Mmes B... et A... en retenant

un supplément d'information aux fins de recherche d'ADN et autres empreintes sur la bouteille de champagne saisie, d'analyse des prélèvements buccaux effectués sur la victime en vue de recherche de traces

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me TRUMER, Me COSSON ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 21/04341 N° Portalis 352J-W-B7F-CUCCZ N° MINUTE

par les concubins permettent d'écarter les allégations tardives du prévenu selon lesquelles l'enfant se serait brûlé sous la douche; qu'ils observent que la victime présentait non seulement des traces

est le conseiller personnel du demandeur ; que cet unique témoignage est insuffisant pour établir la réalité des faits dénoncés ; que le d certificat médical délivré le même jour ne fait état, comme traces

suffisamment explicites quant à la nature, la localisation et l'importance des dégradations perpétrées sur cet engin ; "alors, d'une part, qu'il résultait des constatations des gendarmes qu'aucune trace

De son côté, le pilote de la moto circulait au moment du choc au-delà de l'axe médian de la chaussée, puisque ses traces de freinage sont situées dans la voie de circulation du prévenu.

différents protagonistes ; que le choc à l'arrière gauche du véhicule d'Adel Z... a été causé par Yannick C..., qui selon Amdouni, passager d'Adel Z... roulait "très vite", dont l'engin a laissé des traces

avait été établi, par un collège d'experts libanais, à l'occasion de la procédure libanaise engagée par le prévenu à son encontre, après l'étude de la comptabilité de la société, qu'il n'existait aucune trace

s'être débattue, ne peut expliquer la régularité des griffures qu'elle portait sur le corps, qui étaient parallèles sur le tronc et le cou, sans atteindre le visage ni les mamelons, ni l'absence de traces

D. maintenait fermement de son côté ses révélations initiales; qu'après analyse, aucune trace de sperme n'a été retrouvée sur le slip et le pantalon du mis en examen; que l'expert psychologue qui a examiné

. ; "aux motifs qu'il résulte à la fois de la violence du choc, de la longueur des traces de freinage du véhicule Ford (25 m 20) et de la concordance des différents témoignages qu'Eric d'X... roulait

Z... le 2 février 2000, Jean-Marie X... a tenté, auprès des restaurateurs chez qui il a ensuite reconnu avoir dîné, de faire disparaître par une attestation toute trace de son passage ; que, bien plus,

clientèle et divulgué des informations confidentielles, la concomitance de l'arrêt des facturations de la société Electraf et des facturations opérées par la société Roger concernant un même client, la trace

achevée, avec un risque d'électrocution, d'une extraction d'air vicié hors service avec la présence de moisissures dans le cabinet de toilette, de moisissures au plafond d'une chambre, de la présence de traces

tenu de la description qu'en fait Léa et la douleur qu'elle y a associé, ne pas provoquer des blessures que sa maman aurait nécessairement constatées ou dont le médecin légiste aurait dû trouver la trace

occipital médian au niveau du cuir chevelu ; que de nombreuses personnes, qui avaient approché récemment l'enfant, avaient également constaté que, depuis un mois, ce dernier avait de nombreuses traces